22 septembre 2025

Subventions 2025 Subvention exceptionnelle au Centre des Marais

Subventions 2025 Association Berlingot

Economie Convention de partenariat pour l'organisation d'un « Forum de lEmploi et des Métiers » intercommunal

Tarifs 2026 Spectacles du festival Waterproof

Budget principal 2025 Remboursement de frais à une bénévole

Règlement intérieur des temps périscolaires municipaux Adoption

Travaux d'extension du cimetière Protocole daccord transactionnel entre la Ville de Vern-sur-Seiche et la société Eiffage Route Ile-de-France/Centre-Ouest

Élections municipales 2026 Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale

Budget principal 2025 Admission de créances en non-valeur

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AS 40 AR 217 AS 80 AP 663 651 665 666 669 AS 16)

Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions

ZAC des Hautes Perrières Commercialisation des lots libres de la phase 2 Révision des critères

Aménagement du territoire Renouvellement urbain de la gare Projet d'aménagement 2 avenue de la gare Convention dapplication des objectifs du Programme Local de lHabitat

Gestion du domaine public Hameau du Bois de Suvres Régularisation foncière Acquisition et cession de parcelles

Aménagement du territoire Chemin Roblot Mise en vente d'un lot libre

Aménagement du territoire Renouvellement urbain du centre-ville Cession rue de la Maillardière Prorogation du délai

Aménagement du territoire Gestion du domaine public Dénomination de voirie Rue Henri Queffélec

C'ulture Approbation Convention l'ecture publique avec le Département d'Ille-et-Vilaine

Rennes Métropole Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et dInformation des Demandeurs (PPGDID) Avis du Conseil municipal

Personnel communal Modification du tableau des effectifs