Conseil municipal du 2025-06-30

Ver 30 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Délégation de fonctions  Délégation d'attributions du Maire  Déclarations d'Intention d'Aliéner (AW 67 69) - Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers - Subventions 2025 Second acompte à lassociation Berlingot - Enseignement Répartition intercommunale des charges des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes - Tarifs saison 2025-2026 Programmation culturelle et médiathèque - Tarifs 2025 Spectacles du festival intercommunal Marmaille - Economie Convention avec lAssociation des Commerçants Non Sédentaires pour le soutien à lanimation commerciale - D_Concession de service public Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Présentation du rapport annuel de - D_Equipement scolaire Approbation de lAvant-Projet pour la rénovation énergétique de la salle de motricité de lécole ma - Budget principal 2025 Remboursement de frais à Monsieur le Maire - Budget principal 2025 Remboursement de frais à un agent - Budget principal 2025 Effacement de dettes - Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Accompagnement par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB - Aménagement du territoire Foncier de lîlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Proro - Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions - Personnel communal Modification du tableau des effectifs

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Subventions 2025 Second acompte à lassociation Berlingot

2025

Tarifs saison 2025 — 2026 Programmation culturelle et médiathèque

2025

Tarifs 2025 Spectacles du festival intercommunal Marmaille

2025

Economie Convention avec lAssociation des Commerçants Non Sédentaires pour le soutien à lanimation commerciale

2025

Budget principal 2025 Remboursement de frais à Monsieur le Maire

2025

Budget principal 2025 Remboursement de frais à un agent

2025

Budget principal 2025 Effacement de dettes

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Délégation de fonctions  Délégation d'attributions du Maire  Déclarations d'Intention d'Aliéner (AW 67 69)

2025

Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers

2025

D_Concession de service public Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Présentation du rapport annuel de concession 2024

2025

D_Equipement scolaire Approbation de lAvant-Projet pour la rénovation énergétique de la salle de motricité de lécole maternelle La Chalotais

2025

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Accompagnement par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Compte-rendu dactivité 2024

2025

Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enseignement Répartition intercommunale des charges des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes Année scolaire 2024-2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Aménagement du territoire Foncier de lîlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Prorogation du délai

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

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