Conseil municipal du 2025-06-30
16
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Subventions 2025 Second acompte à lassociation Berlingot
Tarifs saison 2025 — 2026 Programmation culturelle et médiathèque
Tarifs 2025 Spectacles du festival intercommunal Marmaille
Economie Convention avec lAssociation des Commerçants Non Sédentaires pour le soutien à lanimation commerciale
Budget principal 2025 Remboursement de frais à Monsieur le Maire
Budget principal 2025 Remboursement de frais à un agent
Budget principal 2025 Effacement de dettes
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AW 67 69)
Délégation de fonctions Délégation dattributions du Maire Marchés publics et achats divers
D_Concession de service public Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Présentation du rapport annuel de concession 2024
D_Equipement scolaire Approbation de lAvant-Projet pour la rénovation énergétique de la salle de motricité de lécole maternelle La Chalotais
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Accompagnement par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Compte-rendu dactivité 2024
Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions
Enseignement Répartition intercommunale des charges des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes Année scolaire 2024-2025
Aménagement du territoire Foncier de lîlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Prorogation du délai
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
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