30 juin 2025
16
délibérations
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Subventions 2025 Second acompte à l'association Berlingot
Tarifs saison 2025 — 2026 Programmation culturelle et médiathèque
Tarifs 2025 Spectacles du festival intercommunal Marmaille
Economie Convention avec l'Association des Commerçants Non Sédentaires pour le soutien à l'animation commerciale
Budget principal 2025 Remboursement de frais à Monsieur le Maire
Budget principal 2025 Remboursement de frais à un agent
Budget principal 2025 Effacement de dettes
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AW 67 69)
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers
D_Concession de service public Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires Présentation du rapport annuel de concession 2024
D'Equipement scolaire Approbation de lAvant-Projet pour la rénovation énergétique de la salle de motricité de l'école maternelle La Chalotais
Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) Accompagnement par lEtablissement Public Foncier de Bretagne (EPFB) Compte-rendu d'activité 2024
Aménagement du territoire Cheminement piétons en bord de Seiche Acquisitions
Enseignement Répartition intercommunale des charges des écoles publiques accueillant des enfants de plusieurs communes Année scolaire 2024-2025
Aménagement du territoire Foncier de lîlot des Marais Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion Prorogation du délai
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
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