20 janvier 2025
12
délibérations
3
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Fonctionnement des assemblées Débat de politique générale
Rennes Métropole Rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes et réponse
Fonctionnement des assemblées Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
Subventions 2025 Acompte au Centre des Marais
Subventions 2025 Acompte au Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Subventions 2025 Acompte à lUnion Sportive de Vern-sur-Seiche
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Déclarations d'Intention d'Aliéner (AP n° 194 AS n° 20 et 251)
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers
Aménagement du territoire Renouvellement urbain Fin d'un portage foncier au 34 rue de la Libération
Aménagement du territoire Cession de la parcelle AR n° 264 sise chemin Roblot
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Fonctionnement des assemblées Modification des commissions municipales
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