CM

12 novembre 2024

Ver 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers

2024

Aménagement du territoire Convention de maîtrise douvrage unique Aménagement du giratoire de la RD 34

2024

SPLA Territoires Publics Présentation du rapport sur les actions entreprises par la société à la s'uite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

2024

Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL)

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Personnel titulaire et stagiaire de la Fonction publique territoriale Régime indemnitaire Police municipale Modification

2024

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enseignement Subvention projet dinterventions théâtrales à l'école La Chalotais maternelle

Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs 2025 Restauration scolaire Dispositif Cantine à 1 euro

Environnement 1 délibération
2024

Rennes Métropole Présentation du rapport annuel d'activités et de développement durable 2023

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Assainissement collectif Poste de relèvement La Houssière Rétrocession du foncier

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