12 novembre 2024
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Aménagement du territoire Convention de maîtrise douvrage unique Aménagement du giratoire de la RD 34
Assainissement collectif Poste de relèvement La Houssière Rétrocession du foncier
Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL)
Personnel communal Modification du tableau des effectifs
Rennes Métropole Présentation du rapport annuel d'activités et de développement durable 2023
Délégation de fonctions Délégation d'attributions du Maire Marchés publics et achats divers
Enseignement Subvention projet dinterventions théâtrales à l'école La Chalotais maternelle
Personnel titulaire et stagiaire de la Fonction publique territoriale Régime indemnitaire Police municipale Modification
Tarifs 2025 Restauration scolaire Dispositif Cantine à 1 euro
SPLA Territoires Publics Présentation du rapport sur les actions entreprises par la société à la s'uite des observations de la Chambre Régionale des Comptes
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