Conseil municipal du 2024-11-12

Ver 12 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers - Enseignement Subvention projet dinterventions théâtrales à lécole La Chalotais maternelle - Personnel titulaire et stagiaire de la Fonction publique territoriale Régime indemnitaire Police municipale Modificat - Tarifs 2025 Restauration scolaire Dispositif Cantine à 1 euro - Personnel communal Modification du tableau des effectifs - Rennes Métropole Présentation du rapport annuel dactivités et de développement durable 2023 - Aménagement du territoire Convention de maîtrise douvrage unique Aménagement du giratoire de la RD 34 - Assainissement collectif Poste de relèvement La Houssière Rétrocession du foncier - SPLA Territoires Publics Présentation du rapport sur les actions entreprises par la société à la suite des observations - Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL)

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Aménagement du territoire Convention de maîtrise douvrage unique Aménagement du giratoire de la RD 34

2024

Assainissement collectif Poste de relèvement La Houssière Rétrocession du foncier

2024

Aménagement du territoire ZAC des Hautes Perrières Compte-rendu annuel à la collectivité locale 2023 (CRACL)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Personnel communal Modification du tableau des effectifs

2024

Rennes Métropole Présentation du rapport annuel dactivités et de développement durable 2023

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Délégation de fonctions  Délégation dattributions du Maire  Marchés publics et achats divers

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enseignement Subvention projet dinterventions théâtrales à lécole La Chalotais maternelle

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Personnel titulaire et stagiaire de la Fonction publique territoriale Régime indemnitaire Police municipale Modification

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs 2025 Restauration scolaire Dispositif Cantine à 1 euro

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

SPLA Territoires Publics Présentation du rapport sur les actions entreprises par la société à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes

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