2 avril 2024

Subventions 2024 — Associations diverses

Budget primitif 2024 — Vote des taux dimposition

Subventions 2024 — Association Berlingot

Subventions 2024 — Point Accueil Emploi

Subventions 2024 — Centre des Marais

Budget primitif 2024 — Effacement de dettes

Budget primitif 2024 — Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2023 sur le budget 2024

Compte de gestion 2023 - Budget annexe Lotissement des Hauts de Gaudon - Approbation

Compte de gestion 2023 - Budget annexe Lotissement du Clos d'Orrière - Approbation

Compte de gestion 2023 - Budget annexe Lotissement des Clos Blancs - Approbation

Compte de gestion 2023 - Budget principal - Approbation

Budget annexe Lotissement des Clos Blancs - Le Domaine du Manoir - Périmètre de l'opération

Cohésion sociale — Convention de partenariat avec ENEDIS pour lembellissement d'un poste de distribution publique

Cohésion sociale — Programme " Seniors en vacances " - Convention avec lAgence Nationale pour les Chèques Vacances (ANCV) et les communes de Nouvoitou, Saint-Armel, Bourgbarré, Corps-Nuds

Subventions 2024 — Centre Communal dAction Sociale (CCAS)

Don de mobilier — Convention de cession gratuite de biens meubles avec Rennes Métropole

Foncier de lîlot des Marais — Cession de terrains à la société Qualité de Vie Promotion

Aménagement du territoire Viabilisation de la Vallée de la Seiche

Subventions 2024 — Union Sportive de Vern (USV)

Equipement sportif Approbation de lAvant-Projet Définitif pour l'aménagement d'un terrain de football en gazon synthétique

Délégation de fonctions — Délégation d'attributions du Maire - Déclarations d'Intention d'Aliéner (AT 198 199 201 - AP 349 352 354 358 359 366 700 701 702 - AR 490)

Enseignement — Participations communales 2024 pour les sorties des écoles maternelles et élémentaires

Transition énergétique — Elaboration des zones daccélération d'énergies renouvelables (ZAEnR)

Projet de guinguette Occupation temporaire du domaine public à la Vallée de la Seiche