CM
16 décembre 2024
Vergéal
9 délibérations
9
délibérations
8
Autres decisions
1
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
8 délibérations
D - Remb Frais
D — Cep - Avenant 1 A la Conv Adhesion au Service Commun Cep
D — Cep - Convention Valorisation Cee
D — Cep - Convention Aides Programmes Actee
D — Cep - Convention avec la Region - Gestion Groupee des Cee
D — Lotissement les Rochers 2 - Avenant 1 Marche Moe
D — CTG - Contrat Mise Disposition Charge de Coordination - Secteur Sud
D — Spa - Contrat Prestation Service Fourriere Animale
Enfance & Jeunesse
1 délibération
D — Relais Petite Enfance - Avenant 1 A la Convention Fonctionnement
📬 Suivre Vergéal
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.