Conseil municipal du 2024-12-16

Vergéal 16 décembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

8

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D - CEP - CONVENTION AVEC LA REGION - GESTION GROUPEE DES CEE - D - SPA - CONTRAT PRESTATION SERVICE FOURRIERE ANIMALE - D - CTG - CONTRAT MISE DISPOSITION CHARGE DE COORDINATION - SECTEUR SUD - D - LOTISSEMENT LES ROCHERS 2 - AVENANT 1 MARCHE MOE - D - CEP - CONVENTION AIDES PROGRAMMES ACTEE - D - CEP - AVENANT 1 A LA CONV ADHESION AU SERVICE COMMUN CEP - D - RELAIS PETITE ENFANCE - AVENANT 1 A LA CONVENTION FONCTIONNEMENT - D - CEP - CONVENTION VALORISATION CEE - D - REMB FRAIS

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 8 délibérations
20241201

D - REMB FRAIS

20241203

D — CEP - AVENANT 1 A LA CONV ADHESION AU SERVICE COMMUN CEP

20241204

D — CEP - CONVENTION VALORISATION CEE

20241205

D — CEP - CONVENTION AIDES PROGRAMMES ACTEE

20241206

D — CEP - CONVENTION AVEC LA REGION - GESTION GROUPEE DES CEE

20241207

D — LOTISSEMENT LES ROCHERS 2 - AVENANT 1 MARCHE MOE

20241208

D — CTG - CONTRAT MISE DISPOSITION CHARGE DE COORDINATION - SECTEUR SUD

20241209

D — SPA - CONTRAT PRESTATION SERVICE FOURRIERE ANIMALE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241202

D — RELAIS PETITE ENFANCE - AVENANT 1 A LA CONVENTION FONCTIONNEMENT

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13461:2024-12-16
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