26 septembre 2023
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Décision modification N° 2 du Budget Principal exercice 2023
Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance - Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2022
Fixation de la durée damortissement des biens
Actualisation des montants forfaitaires utilisés pour le remboursement des frais de fonctionnement ALAE partagé et ALSH
Extension du réseau déclairage public pour la nouvelle liaison douce SDEHG
Approbation de la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme
Convention avec le Conseil Départemental mise au gabarit de la rd74
Rénovation éclairage public rue Canteloup SDEHG
Instauration de lIndemnité dAdministration et de Technicité (IAT)
Ouverture d'un poste dadjoint technique principal 1ère classe
Taux promus — promouvables
Modalités de mise en œuvre de laction sociale
Vente terrain rue de la Pierresse cadastré section A N° 186
Convention avec la Région Académique Occitanie pour la mise en place d'un ENT
Délégation permanente au Maire — Art.L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
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