Conseil municipal du 2024-12-05
12
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
3
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Mise en conformité du réseau d'éclairage du lotissement Coeur de Ville
Rénovation de l'éclairage du totem à l'entrée de la Cité Radio
Vente terrain section A n°537
Décision Modificative N°1 du Budget Principal exercice 2024
Choix de l'organisme de financement pour l'emprunt dans le cadre de l'acquisition de nouveaux services techniques
Admission en non — valeur et créances éteintes
Convention AXA ASSURANCES
Convention AXA MUTUELLE
Convention AXA ASSURANCES
Révision du PLU — Prescription
Renouvellement de la convention de mise à disposition du service d'instruction des autorisations d'urbanisme du Pays Sud Toulousain
Création de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)
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