Conseil municipal du 2024-12-05

Verne 5 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Mise en conformité du réseau d'éclairage du lotissement Coeur de Ville - Décision Modificative N°1 du Budget Principal exercice 2024 - Convention AXA ASSURANCES - Révision du PLU - Prescription - Convention AXA MUTUELLE - Rénovation de l'éclairage du totem à l'entrée de la Cité Radio - Choix de l'organisme de financement pour l'emprunt dans le cadre de l'acquisition de nouveaux services techniques - Admission en non-valeur et créances éteintes - Convention AXA ASSURANCES - Renouvellement de la convention de mise à disposition du service d'instruction des autorisations d'urbanisme du Pays Sud - Vente terrain section A n°537 - Création de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Mise en conformité du réseau d'éclairage du lotissement Coeur de Ville

2024

Rénovation de l'éclairage du totem à l'entrée de la Cité Radio

2024

Vente terrain section A n°537

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision Modificative N°1 du Budget Principal exercice 2024

2024

Choix de l'organisme de financement pour l'emprunt dans le cadre de l'acquisition de nouveaux services techniques

2024

Admission en non — valeur et créances éteintes

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

Convention AXA ASSURANCES

2024

Convention AXA MUTUELLE

2024

Convention AXA ASSURANCES

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Révision du PLU — Prescription

2024

Renouvellement de la convention de mise à disposition du service d'instruction des autorisations d'urbanisme du Pays Sud Toulousain

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE)

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