Conseil municipal du 2025-05-22

Verne 22 mai 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention LEO LAGRANGE - Achat terrain section C n° 917 lieu-dit "La Pierresse" - Consultation permis de construire IBERDROLA - Augmentation du tarif de la mise à disposition de benne à végétaux - Charte de gestion de l'éclairage public de la Réserve Naturelle Régionale - Révision des tarifs du camping - Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial - Révision des prix des repas de la cantine scolaire - Lutte contre les dépôts sauvages - Désignation de la CCBA comme responsable de groupement - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auter

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Convention LEO LAGRANGE

2025

Augmentation du tarif de la mise à disposition de benne à végétaux

2025

Révision des tarifs du camping

2025

Révision des prix des repas de la cantine scolaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Achat terrain section C n° 917 lieu — dit "La Pierresse"

2025

Consultation permis de construire IBERDROLA

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Charte de gestion de l'éclairage public de la Réserve Naturelle Régionale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Lutte contre les dépôts sauvages — Désignation de la CCBA comme responsable de groupement

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais dans le cadre d'un accord local

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