Conseil municipal du 2024-01-25
Verne
25 janvier 2024
6 délibérations
6
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- GARANTIE D'EMPRUNT MESOLIA HABITAT
- RETRAIT DE LA 3EME MODIFICATION DU PLU
- EXTENSION DU REAU D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR LA NOUVELLE LIAISON DOUCE SUITE A LA FERMETURE DU PN11
- CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES COMMUNALES
- ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
- ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT "LE CLOS DES MARRONNIERS"
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Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2024
RETRAIT DE LA 3EME MODIFICATION DU PLU
2024
EXTENSION DU REAU D'ECLAIRAGE PUBLIC POUR LA NOUVELLE LIAISON DOUCE SUITE A LA FERMETURE DU PN11
2024
CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE PARCELLES COMMUNALES
2024
ZONES D'ACCELERATION POUR L'IMPLANTATION D'INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION D'ENERGIES RENOUVELABLES
2024
ACQUISITION POUR TRANSFERT DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT "LE CLOS DES MARRONNIERS"
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Finances & Budget
1 délibération
2024
GARANTIE D'EMPRUNT MESOLIA HABITAT
WEB
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