CM
25 janvier 2024
Verne
6 délibérations
6
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Urbanisme & Travaux
5 délibérations
2024
Retrait de la 3eme Modification du PLU
2024
Extension du Reau dEclairage Public pour la Nouvelle Liaison Douce Suite A la Fermeture du Pn11
2024
Classement dans le Domaine Public de Parcelles Communales
2024
Zones dAcceleration pour lImplantation dInstallations Terrestres de Production dEnergies Renouvelables
2024
Acquisition pour Transfert de la Voirie du Lotissement "le Clos des Marronniers"
Finances & Budget
1 délibération
2024
Garantie dEmprunt Mesolia Habitat
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