Conseil municipal du 2026-02-02

Vez 2 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D Subventions de fonctionnement 2026 - D Reconduction de la Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise - D Activités scolaires et subventions aux établissements extérieurs - D Crédits scolaires École NotreDame - D Crédits scolaires Groupe scolaire Éric Tabarly - D Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement de Rennes Métropole (RPQS) 2024 - D Débat dorientation budgétaire 2026 - D Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à louest de Rennes dans le cadre de la quinzai

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

D Subventions de fonctionnement 2026

2026

D Activités scolaires et subventions aux établissements extérieurs

2026

D Crédits scolaires École NotreDame

2026

D Crédits scolaires Groupe scolaire Éric Tabarly

2026

D Débat dorientation budgétaire 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

D Reconduction de la Convention de répartition des charges de fonctionnement entre les communes dans le cadre de la mise en place du BAFA territoire

2026

D Convention de répartition des subventions entre les communes et le CIAS à louest de Rennes dans le cadre de la quinzaine de la parentalité

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

D Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement de Rennes Métropole (RPQS) 2024

WEB scdl:21350353500014:2026-02-02
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