4 mars 2026
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Compte financier unique 2025 budget principal
Compte financier unique 2025 budget lotissement L'iorzh an ti
Affectation du résultat du budget principal
Budget primitif 2026 budget principal
Budget primitif 2026 budget lotissement Liorzh an Ti
Fongibilité des crédits budgétaires 2026
Autorisation de signature pour les programmes de travaux et les demandes de subventions
Vote des subventions
Cession du chemin rural cadastré ZY 24 au l'ieu d'it kerfant
Leff Armor Communauté taux de reversement de la taxe d'aménagement et de la taxe foncière sur les propriétés bâties situées sur les ZA au profit de LAC
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