Conseil municipal du 2025-05-26
11
délibérations
5
Culture & Patrimoine
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
09_DÉLÉGATION SERVICE PUBLIC CAMPING — TARIFS 2025
07_PARTICIPATION COMMUNE DRACHÉ ECOLE MUSIQUE INTERCOMMUNALE
12_GYMNASE RICHELAIS RETROCESSION INSTALLATIONS RECHARGE VEHICULE ELECTRIQUE - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
08_CONVENITONS EVENEMENTS DépART GARE RICHELIEU
05_ZA RIVALOIR JAULNAY VENTE LOT LECOMTE HUBERT
02_RECOMPOSITION ORGANE DELIBÉRANT CCTVV ANNÉE PRÉCÉDENT RENOUVELLEMENT CONSEILS MUNICIPAUX
11_MODIFICATION LISTE DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES SMICTOM
10_DÉROGATION OBLIGATION DÉSIGNATION SCRUTIN SECRET DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES SMICTOM
03_VOTE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
06_AIDE IMMOBILIER VENTE SCOP O3 EA — SCI O3 MELIGRETTE 2
04_APPROBATION CONTRAT RÉGIONAL SOLIDARITÉ TERRITORIALE 2025-2028
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