CM

9 mars 2026

Vienne 23 délibérations

23

délibérations

14

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 14 délibérations
2026

31_transformation de lAvance de Trésorerie du Gite de Ligre

2026

30_vote des Subventions aux Associations pour 2026

2026

23_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Parcay Theneuil

2026

25_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Saint Epain

2026

19_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Noyant Pouzay Trogues

2026

17_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Champigny sur Veude

2026

15_affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Assainissement

2026

12_affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Eau Potable

2026

10_reprise des Résultats des Budgets Assainissement et Eau Potable des Communes et Siaep

2026

04_finances — Fiscalité Vote des Taux des Impôts Directs Locaux 2026

2026

03_finances Affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Principal

2026

07_finances Affectation des Résultats de L'exercice 2025 Budget Ordures Menageres

2026

08_finances : Vote Budget Ordures Menageres 2026

2026

09_vote du Taux de Teom 2026

Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

33_modification des Statuts du Smictom du Chinonais

2026

29_obligation de Contrôle de Conformité des Branchements Assainissement en Cas de Transactions Immobilieres

2026

35_extension Maison de Sante Pluridisciplinaire du Bouchardais : Protocole dAccord

2026

32_za la Gare A Crouzilles — Vente A la Scea de la Gare

2026

32_za la Gare A Crouzilles — Vente A la Scea de la Gare

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

27_marche de Travaux — Construction d'Une Unité dAdoucissement d'Eau Potable sur le Site de Production "le Gros Buisson" A Saint-Epain

2026

28_marche de Maitrise Duvre — Renouvellement de la Station Dépuration de la Commune de Saint Epain

Autres decisions 1 délibération
2026

01_approbation du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 17/02/2026

Ressources humaines 1 délibération
2026

34_tableau des Emplois / Création de Postes - Modification du Tableau des Effectifs 2026-03

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