Conseil municipal du 2026-03-09
23
délibérations
14
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
31_TRANSFORMATION DE L'AVANCE DE TRÉSORERIE DU GITE DE LIGRE
30_VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2026
23_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 SIAEP PARCAY THENEUIL
25_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 SIAEP SAINT EPAIN
19_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 SIAEP NOYANT POUZAY TROGUES
17_APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 SIAEP CHAMPIGNY SUR VEUDE
15_AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET ASSAINISSEMENT
12_AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET EAU POTABLE
10_REPRISE DES RÉSULTATS DES BUDGETS ASSAINISSEMENT ET EAU POTABLE DES COMMUNES ET SIAEP
04_FINANCES — FISCALITÉ VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 2026
03_FINANCES AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET PRINCIPAL
07_FINANCES AFFECTATION DES RÉSULTATS DE LEXERCICE 2025 BUDGET ORDURES MENAGERES
08_FINANCES : VOTE BUDGET ORDURES MENAGERES 2026
09_VOTE DU TAUX DE TEOM 2026
33_MODIFICATION DES STATUTS DU SMICTOM DU CHINONAIS
29_OBLIGATION DE CONTRÔLE DE CONFORMITÉ DES BRANCHEMENTS ASSAINISSEMENT EN CAS DE TRANSACTIONS IMMOBILIERES
35_EXTENSION MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE DU BOUCHARDAIS : PROTOCOLE D'ACCORD
32_ZA LA GARE A CROUZILLES — VENTE A LA SCEA DE LA GARE
32_ZA LA GARE A CROUZILLES — VENTE A LA SCEA DE LA GARE
27_MARCHE DE TRAVAUX — CONSTRUCTION D'UNE UNITÉ D'ADOUCISSEMENT D'EAU POTABLE SUR LE SITE DE PRODUCTION "LE GROS BUISSON" A SAINT-EPAIN
28_MARCHE DE MAITRISE DUVRE — RENOUVELLEMENT DE LA STATION DÉPURATION DE LA COMMUNE DE SAINT EPAIN
01_APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2026
34_TABLEAU DES EMPLOIS / CRÉATION DE POSTES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2026-03
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