9 mars 2026
23
délibérations
14
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
31_transformation de lAvance de Trésorerie du Gite de Ligre
30_vote des Subventions aux Associations pour 2026
23_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Parcay Theneuil
25_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Saint Epain
19_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Noyant Pouzay Trogues
17_approbation du Compte de Gestion 2025 Siaep Champigny sur Veude
15_affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Assainissement
12_affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Eau Potable
10_reprise des Résultats des Budgets Assainissement et Eau Potable des Communes et Siaep
04_finances — Fiscalité Vote des Taux des Impôts Directs Locaux 2026
03_finances Affectation des Résultats de lExercice 2025 - Budget Principal
07_finances Affectation des Résultats de L'exercice 2025 Budget Ordures Menageres
08_finances : Vote Budget Ordures Menageres 2026
09_vote du Taux de Teom 2026
33_modification des Statuts du Smictom du Chinonais
29_obligation de Contrôle de Conformité des Branchements Assainissement en Cas de Transactions Immobilieres
35_extension Maison de Sante Pluridisciplinaire du Bouchardais : Protocole dAccord
32_za la Gare A Crouzilles — Vente A la Scea de la Gare
32_za la Gare A Crouzilles — Vente A la Scea de la Gare
27_marche de Travaux — Construction d'Une Unité dAdoucissement d'Eau Potable sur le Site de Production "le Gros Buisson" A Saint-Epain
28_marche de Maitrise Duvre — Renouvellement de la Station Dépuration de la Commune de Saint Epain
01_approbation du Procès Verbal du Conseil Communautaire du 17/02/2026
34_tableau des Emplois / Création de Postes - Modification du Tableau des Effectifs 2026-03
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