Conseil municipal du 2026-01-26

15 délibérations - 12_EMI : PROJET D'ETABLISSEMENT - 13_CAMPING COMMUNAUTAIRE : TARIFS 2026 - 07_BUDGET EAU - DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BP 2026 - 06_BUDGET GÉNÉRAL - DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU BP 2026 - 16_TABLEAU DES EMPLOIS SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTE - MODIFICATIONS 2026-02 DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 15_TABLEAU DES EMPLOIS SUPPRESSION ET CRÉATION DE POSTE - MODIFICATIONS 2026-01 DU TABLEAU DES EFFECTIFS - 02_URBANISME - RAPPORT TRIENNAL SUR L'ARTIFICIALISATION DES SOLS - 14_MODIFICATION EMPRISE FONCIÈRE MISE A DISPOSITION DE CCTVV PAR COMMUNE DE RICHELIEU POUR LES ÉQUIPEMENTS PETITE ENFANC - 04 OPAH : ACTE MODIFICATIF UNILATERAL MARCHÉ SOLIHA OPAH 2026 - 03_OPAH 2026 : AVENANT A LA CONVENTION ANAH - 09_CONVENTION DE REVERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE CHAMPIGNY SUR VEUDE - 11_AVIS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES SUR TROIS PROJETS INSCRITS AU CRST - 10_FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET PETITES VILLES DE DEMAIN - 05_ZA LA CANTERIE A SAINTE MAURE DE TOURAINE - VENTE A LA SCI FREMELER - 08_ÉCHANGE DE TERRAINS AVEC LA COMMUNE DE RICHELIEU