26 janvier 2026
15
délibérations
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
12_emi : Projet dEtablissement
13_camping Communautaire : Tarifs 2026
14_modification Emprise Foncière Mise A Disposition de Cctvv par Commune de Richelieu pour les Équipements Petite Enfance
05_za la Canterie A Sainte Maure de Touraine - Vente A la SCI Fremeler
08_échange de Terrains avec la Commune de Richelieu
07_budget Eau — Dépenses d'Investissement Avant Vote du Bp 2026
06_budget Général — Dépenses d'Investissement Avant Vote du Bp 2026
03_OPAH 2026 : Avenant A la Convention Anah
09_convention de Reversement d'Une Subvention A la Commune de Champigny sur Veude
10_financement du Poste de Chef de Projet Petites Villes de Demain
16_tableau des Emplois Suppression et Création de Poste - Modifications 2026-02 du Tableau des Effectifs
15_tableau des Emplois Suppression et Création de Poste - Modifications 2026-01 du Tableau des Effectifs
02_urbanisme — Rapport Triennal sur lArtificialisation des Sols
04 OPAH : Acte Modificatif Unilateral Marché Soliha OPAH 2026
11_avis de la Communauté de Communes sur Trois Projets Inscrits au Crst
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