CM

12 décembre 2024

Vierzon 22 délibérations

22

délibérations

13

Finances & Budget

2

Administration

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Finances & Budget 13 délibérations

Finances Budget principal de la Ville Exercice 2024 Décision modificative n°3

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Exercice 2024 Décision modificative n°3

Finances Budget annexe Foire et Salons Exercice 2024 Décision modificative n°2

Finances Budget annexe Lotissement Exercice 2024 Décision modificative n°2

Finances Dissolution du budget annexe Lotissement

Finance Autorisation de programme et de crédits de paiement Budget principal de la Ville Situations et révisions des AP/CP

DEL24 — 205-Finances - Autorisation dengager, de liquider et mandater dépenses investissements avant adoption BP 2025

Finances Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2025 : Budget principal, budgets annexes

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Dissolution des budgets annexes de l'eau potable et de lassainissement collectif des eaux usées

Transport urbain Tarification sociale - OACA

C'ulture Théâtre Mac — N'ab Tarification

C'ulture Convention de partenariat entre la Ville et le C'ollectif Bande à Part pour l'organisation d'une exposition intitulée « Faire famille »

Direction Générale Attribution d'une subvention à la Ligue de lEnseignement pour le fonctionnement du Centre social Tunnel Château

Administration 2 délibérations

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal en date du 14 novembre 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Finances Mise à disposition de lAuberge de Jeunesse à la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry

Foncier Cession à la SEM.VIE de la parcelle BV 398 Rue des Établissements Merlin (site ex LFM)

Sport 2 délibérations

Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Rapport d'activité 2023 de la société des transports urbains de Vierzon (STUV)

Transport urbain Convention tripartite de transfert de lancien vers le nouveau délégataire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire d'un logement situé dans l'immeuble sis 118 route de Bellon (parcelle CL 352)

Social & Santé 1 délibération

Santé Approbation de la convention relative à la mise en place d'une mutuelle citoyenne entre l'association ACTIOM et la Ville de Vierzon

Ressources humaines 1 délibération

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs

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