Conseil municipal du 2024-12-12

Finances Budget principal de la Ville Exercice 2024 Décision modificative n°3

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Exercice 2024 Décision modificative n°3

Finances Budget annexe Foire et Salons Exercice 2024 Décision modificative n°2

Finances Budget annexe Lotissement Exercice 2024 Décision modificative n°2

Finances Dissolution du budget annexe Lotissement

Finance Autorisation de programme et de crédits de paiement Budget principal de la Ville Situations et révisions des AP/CP

DEL24 — 205-Finances - Autorisation d'engager, de liquider et mandater dépenses investissements avant adoption BP 2025

Finances Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primitif 2025 : Budget principal, budgets annexes

Régie de leau et de lassainissement collectif Dissolution des budgets annexes de leau potable et de lassainissement collectif des eaux usées

Transport urbain Tarification sociale - OACA

Culture Théâtre Mac — Nab Tarification

Culture Convention de partenariat entre la Ville et le Collectif Bande à Part pour lorganisation dune exposition intitulée « Faire famille »

Direction Générale Attribution dune subvention à la Ligue de lEnseignement pour le fonctionnement du Centre social Tunnel Château

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

Assemblées Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal en date du 14 novembre 2024

Finances Mise à disposition de lAuberge de Jeunesse à la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry

Foncier Cession à la SEM.VIE de la parcelle BV 398 Rue des Établissements Merlin (site ex LFM)

Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Rapport dactivité 2023 de la société des transports urbains de Vierzon (STUV)

Transport urbain Convention tripartite de transfert de lancien vers le nouveau délégataire

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire dun logement situé dans limmeuble sis 118 route de Bellon (parcelle CL 352)

Santé Approbation de la convention relative à la mise en place dune mutuelle citoyenne entre lassociation ACTIOM et la Ville de Vierzon

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs