Conseil municipal du 2025-03-27

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY - BUDGET PRINCIPAL

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY - BUDGET ANNEXE ZONES D'ACTIVITES

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY - BUDGET ANNEXE TOURISME ET CONGRES

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY - BUDGET ANNEXE SPANC

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY - BUDGET ANNEXE GEMAPI

FINANCES BUDGET PRINCIPAL CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS (CREANCES IRRECOUVRABLES OU ETEINTES) ET REPRISE DE PROVISIONS CONSTATEES

FINANCES BUDGET ANNEXE ZONES DACTIVITES CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS (CREANCE IRRECOUVRABLES OU ETEINTES) ET REPRISE DES PROVISIONS

FINANCES BUDGET ANNEXE TOURISME ET CONGRES CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS (CREANCE IRRECOUVRABLES OU ETEINTES) ET REPRISE DES PROVISIONS

FINANCES BUDGET ANNEXE SPANC CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS (CREANCES IRRECOUVRABLES OU ETEINTES) ET REPRISE DE PROVISIONS CONSTATEES

ANNEXE A LA DELIBERATION DEL25.061 DU 25.03.2027 TEOM

FINANCES — TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - VOTE ET NOTIFICATION DES TAUX 2025

FINANCES — VOTE ET NOTIFICATION DES TAUX DE LA TAXE SUR LE FONCIER BATI ET DE LA TAXE SUR LE FONCIER NON BATI POUR 2025

FINANCES — VOTE ET NOTIFICATION DES TAUX DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLES NON AFFECTES A L'HABITATION PRINCIPALE

FINANCES — FIXATION ET NOTIFICATION DU TAUX D'IMPOSITION DE LA COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES 2025

FINANCES — DETERMINATION ET NOTIFICATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON SOLOGNE BERRY

CONTRAT DE VILLE — CENTRE 2022/2026 ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CHER, LA VILLE DE VIERZON, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY, LES COMMUNES DE GRAÇAY ET NEUVY-SUR-BARANGEON AVENANT N

TOURISME ET CONGRES — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

TOURISME ET CONGRES — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2025 FORMATION DE LANGUE FRANÇAISE - OCTROI DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT, LOISIRS ET FORMATION (ALF)

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2025 VIRTULANGUE : APPRENDRE LE FRANÇAIS EN LIGNE - OCTROI DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION ACCOMPAGNEMENT, LOISIRS ET FORMATION (ALF)

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2025 MOBILISATION VERS LEMPLOI DES FEMMES DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE VIERZON - OCTROI DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION CIDFF (CENTRE DINFORMATION DU DROIT DES FEMMES

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2025 ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES LES PLUS FRAGILES VERS LACCES AUX SOINS, A LA SANTE, AUX DROITS SOCIAUX ET A LEMPLOI- OCTROI DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION LAASSO

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2025 SERVICE DE CONSEIL ET DAPPUI A LA SECURISATION DES PARCOURS ET DES EMPLOIS (CAP ENTREPRISE) - OCTROI DUNE SUBVENTION A LASSOCIATION OREC 18 (ORGANISATION RESSOUR

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DISPOSITIF « AIDES LIMMOBILIER DENTREPRISE ET À LA CRÉATION DEMPLOI » OCTROI DUNE SUBVENTION À LA SCI LF2V

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE REDEVANCES 2025 DES SÉJOURS AVEC HÉBERGEMENT ET DES NOUVELLES ACTIVITÉS JEUNESSE ORGANISÉS PAR LES CENTRE DE LOISIRS INTERCOMMUNAUX DE FOECY - GENOUILLY - MASSAY

ANNEXE DELIBERATION DEL25.089 — SERVICE EAU POTABLE - REDEVANCE ET FRAIS DE PENALITES

REGIE INTERCOMMUNALE DE LEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF - EAU POTABLE APPROBATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DES INTERVENTIONS ET DES FRAIS DE PENALITES

REGIE INTERCOMMUNALE DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ASSAINISSEMENT COLLECTIF - APPROBATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE DES INTERVENTIONS ET DES FRAIS DE PENALITES

REGIE INTERCOMMUNALE DE LEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF EAU POTABLE TARIFS DE LEAU POTABLE AU SIAEP DE MEREAU-SAINT-HILAIRE-DE-COURT, AU SIAEP DE THENIOUX-MERY-SUR-CHER ET AU SIAEP DE V

VIE ASSOCIATIVE OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

URBANISME — DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD) DU PLUi-H

ANNEXES A LA DELIBERATION DEL25.069 URBANISME - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION N° 12 DU PLU DE LA COMMUNE DE VIERZON

ANNEXES DELIBERATION DEL25.069 — URBANISME - BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 12 DU PLU DE LA COMMUNE DE VIERZON

URBANISME BILAN DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°12 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIERZON

ANNEXES A LA DELIBERATION DEL25.070 URBANISME - APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 12 DU PLU DE LA COMMUNE DE VOUZERON

URBANISME APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°12 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIERZON

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

EAU POTABLE / ASSAINISSEMENT COLLECTIF — MODIFICATION DES STATUTS DE LA REGIE INTERCOMMUNALE DE LEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF

GESTION DES DECHETS MENAGERS : DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE DES DEPOTS DES PROFESSIONNELS A LA DECHETTERIE RECYCLINN PRO VEOLIA

REGIE INTERCOMMUNALE DE LEAU POTABLE ET DE LASSAINISSEMENT COLLECTIF SIGNATURE DES PROCES- VERBAUX DE MISE A DISPOSITION DES BIENS ET EQUIPEMENTS A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 FEVRIER 2025

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

GESTION DES DECHETS MENAGERS : RENOUVELLEMENT DU CONTRAT POUR LA COLLECTE SELECTIVE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY ET LA SOCIETE CITEO

COMITE LOCAL POUR LEMPLOI DU BASSIN DE VIERZON ELECTION DE DEUX REPRESENTANTS (TITULAIRE ET SUPPLEANT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VIERZON-SOLOGNE-BERRY

TOURISME ET CONGRES — OFFICE DE TOURISME PARTICIPATION FINANCIERE A LOPERATION « « LE PERE NOËL DES COMMERÇANTS » ORGANISEE PAR LOFFICE DU COMMERCE ET DE LARTISANAT DE VIERZON (OCAV)

ZAC DU VIEUX DOMAINE — PLATE- FORME LOGISTIQUE EMBRANCHEE FER SUR LE CENTRE BERRY LOGISTIQUE A VIERZON CONVENTION DE SOUS-EMBRANCHEMENT AVEC LA SOCIETE COMBRONDE LOGISTIQUE AVENANT N°2

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES SCOLAIRES ANNÉE 2025