Conseil municipal du 2025-04-03

Vierzon 3 avril 2025 103 délibérations
Document source

103

délibérations

59

Finances & Budget

22

Culture & Patrimoine

6

Administration

Résumé

Synthèse

103 délibérations - Foncier - Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 118 route de Bellon - Parcelle CL 352 - Finances -Budget annexe du théâtre Mac-Nab - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025 - -Finances - Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - Finances -Budget principal e la Ville - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025 - Culture - Convention de résidence avec l'association Mikrokosmos - Aff.scolaires - Organisation camps été 2025 - Tarification barème participations et modalités paiement accordées aux fam - Patrimoine - Attribution subv Mémoire Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon - Organisation Tracteurs en fête - Sports - Attribution de subvention d'investissement 2025 à diveres associations sportives - Ressources humaines - Conditions d'utilisation d'un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile - Voeu de la Ville de Vierzon - Appel d'Épinay-sous-Sénart - Foncier - Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelle DS 144 sise chemin de l'Abr - Sports -Conv tripartites entre la Ville les lycées Vaillant et Brisson et les associations sportives - Utilisation équip - Sports - Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives - Sports - Attribution de subvention de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives - Ressources humaines - Attribution des logements de fonction - Mise à jour - Associations - Attribution subvention fonctionnement à diverses associations - Assemblées - Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 06 février 2025 - Ressources humaines - Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs - Jeunesse - Mise en place d'une coopérative jeunesse et demande de financement de 30 000 - Jeunesse - Camp jeux de la jeunesse

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Délibérations (103)

💶 Finances & Budget 59 délibérations
2537

Finances Compte de gestion des budgets annexes dressées par le Trésorier pour l'exercice 2024

2537

Finances Compte de gestion des budgets annexes dressées par le Trésorier pour l'exercice 2024

2537

Finances Compte de gestion des budgets annexes dressées par le Trésorier pour l'exercice 2024

2538

Finances — Compte Administratif - Budget annexe théâtre Mac-Nab - Exercice 2024

2538

Finances — Compte Administratif - Budget annexe théâtre Mac-Nab - Exercice 2024

2539

Finances — Budget annexe théâtre Mac-Nab - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2539

Finances — Budget annexe théâtre Mac-Nab - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2539

Finances — Budget annexe théâtre Mac-Nab - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2540

Finances — Compte Administratif - Budget annexe Foire et Salons - Exercice 2024

2540

Finances — Compte Administratif - Budget annexe Foire et Salons - Exercice 2024

2540

Finances — Compte Administratif - Budget annexe Foire et Salons - Exercice 2024

2541

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2541

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2541

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Affectation du résultat de l'exercice 2024

2542

Finances — Compte Administratif - Budget annexe Lotissement - Exercice 2024

2542

Finances — Compte Administratif - Budget annexe Lotissement - Exercice 2024

2543

Finances - Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

2543

Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

2543

Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

2543

Finances — Budget principal de la Ville - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

2544

Finances — Autorisation de programmes et de crédits de paiement - Créations situation révisions et clôtures AP-CP

2544

Finances — Autorisation de programmes et de crédits de paiement - Créations situation révisions et clôtures AP-CP

2544

Finances — Autorisation de programmes et de crédits de paiement - Créations situation révisions et clôtures AP-CP

2545

Finances -Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

2545

Finances — Vote des taux des taxes directes locales pour 2025

2546

Finances — Budget principal e la Ville - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2546

Finances — Budget principal e la Ville - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2546

Finances — Budget principal e la Ville - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2547

Finances — Budget annexe du théâtre Mac-Nab - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2547

Finances — Budget annexe du théâtre Mac-Nab - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2547

Finances — Budget annexe du théâtre Mac-Nab - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2547

Finances — Budget annexe du théâtre Mac-Nab - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2548

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2548

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2548

Finances — Budget annexe Foire et Salons - Vote du budget primitif pour l'exercice 2025

2549

Finances — Budget principal de la Ville et budgets annexes - Fongibilités des crédits

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Finances — Budget principal de la Ville et budgets annexes - Fongibilités des crédits

2550

Patrimoine — Attribution subv Mémoire Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon - Organisation Tracteurs en fête

2550

Patrimoine — Attribution subv Mémoire Industrielle et Agricole du Pays de Vierzon - Organisation Tracteurs en fête

2562

Politique de la Ville — Contrat de Ville - Programmation des actions 2025 - Attribution de subvention

2562

Politique de la Ville — Contrat de Ville - Programmation des actions 2025 - Attribution de subvention

2564

Jeunesse — Mise en place d'une coopérative jeunesse et demande de financement de 30 000

2564

Jeunesse — Mise en place d'une coopérative jeunesse et demande de financement de 30 000

2565

Jeunesse — Camp jeux de la jeunesse

2565

Jeunesse — Camp jeux de la jeunesse

2567

Culture — Convention de résidence avec l'association Mikrokosmos

2568

Aff.scolaires — Organisation camps été 2025 - Tarification barème participations et modalités paiement accordées aux familles

2568

Aff.scolaires — Organisation camps été 2025 - Tarification barème participations et modalités paiement accordées aux familles

2569

Associations — Attribution subvention fonctionnement à diverses associations

2569

Associations — Attribution subvention fonctionnement à diverses associations

2573

Sports — Attribution de subvention de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives

2573

Sports — Attribution de subvention de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives

2574

Sports — Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives

2574

Sports — Attribution de subvention exceptionnelle de fonctionnement 2025 à diveres associations sportives

2575

Sports — Attribution de subvention d'investissement 2025 à diveres associations sportives

2575

Sports — Attribution de subvention d'investissement 2025 à diveres associations sportives

2576

Sports — Conv tripartites entre la Ville les lycées Vaillant et Brisson et les associations sportives - Utilisation équipement

2576

Sports — Conv tripartites entre la Ville les lycées Vaillant et Brisson et les associations sportives - Utilisation équipement

2577

Voeu de la Ville de Vierzon — Appel d'Épinay-sous-Sénart

🎭 Culture & Patrimoine 22 délibérations
2552

Foncier — Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 118 route de Bellon - Parcelle CL 352

2552

Foncier — Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 118 route de Bellon - Parcelle CL 352

2553

Foncier — Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 50 rue Jacques Brel - Parcelle EO 67

2554

Foncier — Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelle DS 144 sise chemin de l'Abricot

2554

Foncier — Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelle DS 144 sise chemin de l'Abricot

2554

Foncier — Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelle DS 144 sise chemin de l'Abricot

2555

Foncier — Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelles EH 70 sise chemin des Pelles

2555

Foncier — Incorporation dans domaine privé de la collectivité d'un bien sans maître parcelles EH 70 sise chemin des Pelles

2556

Foncier — Incorporation domaine privé de la collectivité bien sans maître parcelles BZ 402 et 403 sise avenue du 8 mai 1945

2556

Foncier — Incorporation domaine privé de la collectivité bien sans maître parcelles BZ 402 et 403 sise avenue du 8 mai 1945

2557

Foncier — Cession ensemble immobilier situé route de Bonègue - Maison forestière de Bonègue

2557

Foncier — Cession ensemble immobilier situé route de Bonègue - Maison forestière de Bonègue

2558

Foncier — Convention servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemins ruraux Petites Vèves et Jonchère

2558

Foncier — Convention servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemins ruraux Petites Vèves et Jonchère

2559

Foncier — Convention de servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemin rural de la Jonchère

2559

Foncier — Convention de servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemin rural de la Jonchère

2560

Foncier — Convention de servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemin rural de la Jonchère

2560

Foncier — Convention de servitude ENEDIS pose et entretien ligne électrique souterraine - Chemin rural de la Jonchère

2561

Foncier — Convention servitude au bénéfice de RTE - Remplacement et entretien ligne électrique aérienne - Le Verdun- Jonchère

2561

Foncier — Convention servitude au bénéfice de RTE - Remplacement et entretien ligne électrique aérienne - Le Verdun- Jonchère

2566

DG — Dénomination de bâtiment public - Centre de santé - Simone Veil

2566

Dénomination de bâtiment public — Centre de santé - Simone Veil

🏛️ Administration 6 délibérations
2534

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

2534

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

2534

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

2535

Assemblées — Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 06 février 2025

2535

Assemblées — Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 06 février 2025

2535

Assemblées — Approbation du procès verbal du Conseil municipal du 06 février 2025

👥 Ressources humaines 6 délibérations
2570

Ressources humaines — Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs

2570

Ressources humaines — Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs

2571

Ressources humaines — Conditions d'utilisation d'un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile

2571

Ressources humaines — Conditions d'utilisation d'un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile

2572

Ressources humaines — Attribution des logements de fonction - Mise à jour

2572

Ressources humaines — Attribution des logements de fonction - Mise à jour

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2551

Foncier — Avis du CM sur vente de logements par l'OPH Val de Berry - Rues A.Croizat, F.Léger et H.Sellier

2551

Foncier — Avis du CM sur vente de logements par l'OPH Val de Berry - Rues A.Croizat, F.Léger et H.Sellier

2552

Foncier — Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 118 route de Bellon - Parcelle CL 352

2553

Foncier — Avis du CM sur vente d'un logement par la SA d'HLM France Loire- 50 rue Jacques Brel - Parcelle EO 67

🌱 Environnement 3 délibérations
2536

Direction générale — Autorisation signature - Avenant 1 contrat Ville-Centre 2022-2026 avec le Département du Cher

2536

Direction générale — Autorisation signature - Avenant 1 contrat Ville-Centre 2022-2026 avec le Département du Cher

2536

Direction générale — Autorisation signature - Avenant 1 contrat Ville-Centre 2022-2026 avec le Département du Cher

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2563

Jeunesse — Convention de mise en oeuvre du Service Public Régional de l'Orientation et de l'Évolution Professionnelle

2563

Jeunesse — Convention de mise en oeuvre du Service Public Régional de l'Orientation et de l'Évolution Professionnelle

📄 Autres decisions 1 délibération
2577

Voeu de la Ville de Vierzon — Appel d'Épinay-sous-Sénart

WEB recia:2025:6275:2025-04-03
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