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28 janvier 2026

Vierzon 48 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Vie associative

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Délibérations (48)

Finances & Budget 37 délibérations

Finances — Affectation des Resultats de lExercice 2025 - Budget Principal

Finances — Affectation des Resultats de lExercice 2025 - Budget Annexe des Zones d'Activites

Finances — Affectation des Resultats de lExercice 2025 - Budget Annexe Tourisme et Congres

Finances — Affectation des Resultats de lExercice 2025 - Budget Annexe Spanc

Finances — Affectation des Resultats de lExercice 2026 - Budget Annexe Gemapi

Finances — Financement de la Competence Gemapi - Determination et Notification du Produit 2026 de la Taxe sur le Territoire de la Communaute de Communes

Finances — Vote du Montant Provisoire des Attributions de Compensation Versees aux Communes ou A Reverser par les Communes Membres au Titre de lAnnee 2026

Finances — Realisation d'Un Contrat de Pret Cohesion Sociale de 2 700 000 Aupres de la Banque des Territoires pour le Financement des Travaux dInstallation de lIfsi-ifas au Sein du B3 A Vierzon - R

Finances — Eau Potable et Assainissement Collectif - Vote du Compte Administratif 2025 du Siaep de Thenioux-Mery/cher - Budget Eau Potable

Finances — Eau Potable et Assainissement Collectif - Service Eau Potable - Constitution de Provisions pour la Depreciation des Actifs Circulants

Finances — Eau Potable et Assainissement Collectif - Service Assainissement Collectif - Constitution de Provisions pour la Depreciation des Actifs Circulants

Finances — Eau Potable et Assainissement Collectif - Budgets Eau Potable et Assainissement Collectif - Fongibilite des Credits

Office du Commerce et de lArtisanat de Vierzon - Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

Tourisme et Congres — Octroi de Subventions aux Associations du Territoire

Tourisme et Congres — Octroi de Subventions aux Associations du Territoire

Tourisme et Congres — Association du Festival du Film de Demain - Octroi d'Une Subvention

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Emploi et Developpement Economique - Octroi d'Une Subvention A l'Association Radio Pays de Vierzon

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Formation de Langue Francaise - Octroi d'Une Subvention A l'Association Alf

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Mise en Oeuvre dActions Creatrices de Lien Social et Professionnelles A Destination des Habitants des Quartiers Prioriataires de Vierzon - Octroi d'Une Subvent

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Mobilisation vers lEmploi des Femmes des Quartiers Prioritaires de Vierzon - Octroi d'Une Subvention A l'Association Cidff

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Accompagnement des Personnes les Plus Fragiles vers lAcces aux Soins, A la Sante, aux Droits Sociaux et A lEmploi - Octroi d'Une Subvention A l'Association la

Contrat de Ville — Programmation 2026 - Service de Conseil et dAppui A la Securisation des Parcours et des Emplois - Octroi d'Une Subvention A l'Association Orec 18

Association C2s — Chantier dInsertion - Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

Association Mission Locale Jeunes du Pays de Vierzon - Convention dObjectifs - Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

Presentatioon Projets au Titre du Crst 2025-2028 Petr Centre Cher - Communaute de Communes - Avis sur Octroi de Subventions de la Region Centre Val de Loire pour lOperation "plantez le Decor 2024-202

Association Adie — Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

Association G.i.r. — Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

C'ouveuse d'Entreprise S'olen Angels — Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour l'Annee 2026

Association Initiative Cher — Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 2026

Pepiniere dEntreprises — Convention Publique dAmenagement avec la SEM Vie - Acte de Liquidation de lOperation entre la Communaute de Communes et la SEM Vie

Gip Proto Centre — Octroi d'Une Subvention de Fonctionnement pour lAnnee 206

Vie Associative — Octroi de Subventions aux Associations du Territoire

Eau Potable et Assainissement Collectif — Service Eau Potable - Fixation des Frais et Penalites A Comp¨ter du 01.01.2026

Eau Potable et Assainissement Collectif — Service Assainissement Collectif - Fixation des Frais et Penalites A Compter du 01.01.2026

Eau Potable et Assainissement Collectif — Service Eau Potable - Prix de Vente de l'Eau Potable au Siaep de Mereau-St Hiliare de Court A Compter du 01.01.2026

Eau Potable et Assainissement Collectif — Service Eau Potable - Prix de Vente de l'Eau Potable au Siaep de Vignoux/barangeon A Compter du 01.01.2026

Eau Potable et Assainissement Collectif — Service Assainissement Collectif - Montant de la Redevance pour le Rejet des Eaux Usees de la Commune de Mereau dans les Installations dAssainissement de Vie

Autres decisions 4 délibérations

Approbation du Proces Verbal de la Seance du Conseil Communautaire du 04.12.2025

Compte Rendu des Decisions Prises par le President par Delegation du Conseil Communautaire

Gemapi — Convention Mise A Dispositon dOuvrage Contributif avec Superposition d'Affectations entre la Communaute de Communes, lEtablissement Public Loire, le Departement du Cher et la Ville de Vi

Presentation Projets au Titre du Crst 2025-2026 Petr Centre Cher -Communaute de Communes

Vie associative 2 délibérations

Motion de Soutien pour la Liberte Locale et les Moyens dAgir des Communes

Face au Pfas Nous nArriverons Pas — Soutien A l'Association Amaris

Administration 1 délibération

Installation de Monsieur Gabriel Pons en Qualite de Conseiller Communautaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération

URBANISME — AVIS SUR LE PLUi DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAULDRE ET SOLOGNE

Ressources humaines 1 délibération

Tourisme et Congres — Adoption du Schema d'Accueil et de Diffusion de lInformation de lOffice de Tourisme de Vierzon

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Tourisme et Congres — Refonte des Statuts de lOffice de Tourisme de Vierzon

Environnement 1 délibération

Eau Potable et Assainissement Collectif — Adhesion A l'Association Amorce

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