Conseil municipal du 2026-01-28

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET PRINCIPAL

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE DES ZONES D'ACTIVITES

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE TOURISME ET CONGRES

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2025 - BUDGET ANNEXE SPANC

FINANCES — AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2026 - BUDGET ANNEXE GEMAPI

FINANCES — FINANCEMENT DE LA COMPETENCE GEMAPI - DETERMINATION ET NOTIFICATION DU PRODUIT 2026 DE LA TAXE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

FINANCES — VOTE DU MONTANT PROVISOIRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION VERSEES AUX COMMUNES OU A REVERSER PAR LES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DE L'ANNEE 2026

FINANCES — REALISATION D'UN CONTRAT DE PRET COHESION SOCIALE DE 2 700 000 AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX D'INSTALLATION DE L'IFSI-IFAS AU SEIN DU B3 A VIERZON - R

FINANCES — EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 DU SIAEP DE THENIOUX-MERY/CHER - BUDGET EAU POTABLE

FINANCES — EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - SERVICE EAU POTABLE - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR LA DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS

FINANCES — EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONSTITUTION DE PROVISIONS POUR LA DEPRECIATION DES ACTIFS CIRCULANTS

FINANCES — EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - BUDGETS EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FONGIBILITE DES CREDITS

OFFICE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE VIERZON - OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

TOURISME ET CONGRES — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

TOURISME ET CONGRES — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

TOURISME ET CONGRES — ASSOCIATION DU FESTIVAL DU FILM DE DEMAIN - OCTROI D'UNE SUBVENTION

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - EMPLOI ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION RADIO PAYS DE VIERZON

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - FORMATION DE LANGUE FRANCAISE - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ALF

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - MISE EN OEUVRE D'ACTIONS CREATRICES DE LIEN SOCIAL ET PROFESSIONNELLES A DESTINATION DES HABITANTS DES QUARTIERS PRIORIATAIRES DE VIERZON - OCTROI D'UNE SUBVENT

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - MOBILISATION VERS L'EMPLOI DES FEMMES DES QUARTIERS PRIORITAIRES DE VIERZON - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CIDFF

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES LES PLUS FRAGILES VERS L'ACCES AUX SOINS, A LA SANTE, AUX DROITS SOCIAUX ET A L'EMPLOI - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA

CONTRAT DE VILLE — PROGRAMMATION 2026 - SERVICE DE CONSEIL ET D'APPUI A LA SECURISATION DES PARCOURS ET DES EMPLOIS - OCTROI D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION OREC 18

ASSOCIATION C2S — CHANTIER D'INSERTION - OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

ASSOCIATION MISSION LOCALE JEUNES DU PAYS DE VIERZON - CONVENTION D'OBJECTIFS - OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

PRESENTATIOON PROJETS AU TITRE DU CRST 2025-2028 PETR CENTRE CHER - COMMUNAUTE DE COMMUNES - AVIS SUR OCTROI DE SUBVENTIONS DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE POUR L'OPERATION "PLANTEZ LE DECOR 2024-202

ASSOCIATION ADIE — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

ASSOCIATION G.I.R. — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

COUVEUSE D'ENTREPRISE SOLEN ANGELS — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

ASSOCIATION INITIATIVE CHER — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2026

PEPINIERE D'ENTREPRISES — CONVENTION PUBLIQUE D'AMENAGEMENT AVEC LA SEM VIE - ACTE DE LIQUIDATION DE L'OPERATION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET LA SEM VIE

GIP PROTO CENTRE — OCTROI D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 206

VIE ASSOCIATIVE — OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU TERRITOIRE

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE EAU POTABLE - FIXATION DES FRAIS ET PENALITES A COMP¨TER DU 01.01.2026

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - FIXATION DES FRAIS ET PENALITES A COMPTER DU 01.01.2026

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE EAU POTABLE - PRIX DE VENTE DE L'EAU POTABLE AU SIAEP DE MEREAU-ST HILIARE DE COURT A COMPTER DU 01.01.2026

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE EAU POTABLE - PRIX DE VENTE DE L'EAU POTABLE AU SIAEP DE VIGNOUX/BARANGEON A COMPTER DU 01.01.2026

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - MONTANT DE LA REDEVANCE POUR LE REJET DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE MEREAU DANS LES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT DE VIE

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 04.12.2025

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

GEMAPI — CONVENTION MISE A DISPOSITON D'OUVRAGE CONTRIBUTIF AVEC SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES, L'ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE, LE DEPARTEMENT DU CHER ET LA VILLE DE VI

PRESENTATION PROJETS AU TITRE DU CRST 2025-2026 PETR CENTRE CHER -COMMUNAUTE DE COMMUNES

MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTE LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES

FACE AU PFAS NOUS N'ARRIVERONS PAS — SOUTIEN A L'ASSOCIATION AMARIS

INSTALLATION DE MONSIEUR GABRIEL PONS EN QUALITE DE CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

URBANISME — AVIS SUR LE PLUi DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SAULDRE ET SOLOGNE

TOURISME ET CONGRES — ADOPTION DU SCHEMA D'ACCUEIL ET DE DIFFUSION DE L'INFORMATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE VIERZON

TOURISME ET CONGRES — REFONTE DES STATUTS DE L'OFFICE DE TOURISME DE VIERZON

EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF — ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCE