CM

12 décembre 2024

Vierzon 22 délibérations

22

délibérations

9

Finances & Budget

4

Environnement

3

Sport

Résumé

Synthèse

22 délibérations - DEL24-205-Finances - Autorisation d'engager, de liquider et mandater dépenses investissements avant adoption BP 2025 - Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tableau des effectifs - Direction Générale Attribution dune subvention à la Ligue de lEnseignement pour le fonctionnement du Centre social Tunn - Culture Convention de partenariat entre la Ville et le Collectif Bande à Part pour lorganisation dune exposition intitu - Culture Théâtre Mac-Nab Tarification - Santé Approbation de la convention relative à la mise en place dune mutuelle citoyenne entre lassociation ACTIOM et la - Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire dun logement situé dans limmeuble sis 118 route d - Foncier Cession à la SEM.VIE de la parcelle BV 398 Rue des Établissements Merlin (site ex LFM) - Transport urbain Tarification sociale - OACA - Transport urbain Convention tripartite de transfert de lancien vers le nouveau délégataire - Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Rapport dactivité 2023 de la société d - Régie de leau et de lassainissement collectif Dissolution des budgets annexes de leau potable et de lassainissement col - Finances Mise à disposition de lAuberge de Jeunesse à la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry - Finances Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses dinvestissement avant ladoption du budget primi - Finance Autorisation de programme et de crédits de paiement Budget principal de la Ville Situations et révisions des - Finances Dissolution du budget annexe Lotissement - Finances Budget annexe Lotissement Exercice 2024 Décision modificative n°2 - Finances Budget annexe Foire et Salons Exercice 2024 Décision modificative n°2 - Finances Budget annexe du théâtre Mac-Nab Exercice 2024 Décision modificative n°3 - Finances Budget principal de la Ville Exercice 2024 Décision modificative n°3
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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24199

Finances Budget principal de la Ville Exercice 2024 Décision modificative n°3

24200

Finances Budget annexe du théâtre Mac — Nab Exercice 2024 Décision modificative n°3

24201

Finances Budget annexe Foire et Salons Exercice 2024 Décision modificative n°2

24202

Finances Budget annexe Lotissement Exercice 2024 Décision modificative n°2

24203

Finances Dissolution du budget annexe Lotissement

24204

Finance Autorisation de programme et de crédits de paiement Budget principal de la Ville Situations et révisions des AP/CP

24205

DEL24 — 205-Finances - Autorisation dengager, de liquider et mandater dépenses investissements avant adoption BP 2025

24205

Finances Autorisation dengager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement avant ladoption du budget primitif 2025 : Budget principal, budgets annexes

24214

C'ulture Théâtre Mac — N'ab Tarification

🌱 Environnement 4 délibérations
24207

Régie de l'eau et de lassainissement collectif Dissolution des budgets annexes de l'eau potable et de lassainissement collectif des eaux usées

24211

Foncier Cession à la SEM.VIE de la parcelle BV 398 Rue des Établissements Merlin (site ex LFM)

24212

Foncier Avis du Conseil municipal sur la vente par la SA France Loire d'un logement situé dans limmeuble sis 118 route de Bellon (parcelle CL 352)

24217

Ressources Humaines Personnel territorial Modification du tabl'eau des effectifs

Sport 3 délibérations
24208

Transport urbain Contrat de délégation de service public des transports urbains Rapport d'activité 2023 de la société des transports urbains de Vierzon (STUV)

24209

Transport urbain Convention tripartite de transfert de lancien vers le nouveau délégataire

24210

Transport urbain Tarification sociale - OACA

🏛️ Administration 2 délibérations
24197

Assemblées — Compte rendu des décisions prises par la Maire par délégation du Conseil municipal

24198

Assemblées Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal en date du 14 novembre 2024

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24206

Finances Mise à disposition de lAuberge de Jeunesse à la Communauté de communes Vierzon-Sologne-Berry

24215

C'ulture Convention de partenariat entre la Ville et le C'ollectif Bande à Part pour l'organisation d'une exposition intitulée « Faire famille »

❤️ Social & Santé 2 délibérations
24213

Santé Approbation de la convention relative à la mise en place d'une mutuelle citoyenne entre l'association ACTIOM et la Ville de Vierzon

24216

Direction Générale Attribution d'une subvention à la Ligue de lEnseignement pour le fonctionnement du Centre social Tunnel Château

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