Conseil municipal du 2025-11-06

Vieux 6 novembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-Vilaine - Résiliation à l'amiable du bail commercial du commerce multiservices - Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité - Aliénation d'un délaissé de voirie : parcelle B1123 - Convention de mise à disposition d'un local communal - D - Etude de faisabilité pour une pompe à chaleur géothermique dans le cadre des travaux d'extension et de rénovation de - CCAS : désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal - Tarifs assainissement 2026 - Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanche et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les co - D - Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics de préservatio - Tarifs municipaux 2026 - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2025

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202586

Tarifs municipaux 2026

202587

Tarifs assainissement 2026

202593

Résiliation à l'amiable du bail commercial du commerce multiservices

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202591

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanche et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2026

202592

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG d'Ille-et-Vilaine

202594

Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202589

D — Etude de faisabilité pour une pompe à chaleur géothermique dans le cadre des travaux d'extension et de rénovation de l'école élémentaire

202590

D — Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes pour la passation de marchés publics de préservation des ressources en eau potable et de l'air du Bassin Rennais, du Pays de Rennes

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202595

Aliénation d'un délaissé de voirie : parcelle B1123

202596

Convention de mise à disposition d'un local communal

🏛️ Administration 1 délibération
202585

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 16 octobre 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
202597

CCAS : désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal

WEB megalis:2025:31995:2025-11-06
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