CM

25 septembre 2025

Vieux 9 délibérations

9

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Commerce multiservices - bail commercial et bail d'habitation - avis - Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat Départemental d'Energie 35 - Présentation du rapport d'observations définitives relatives au contrôle des comptes de la communauté de communes Val d' - Débat sur les orientations générales du PADD - Sollicitation d'un fond de concours auprès de la communauté de communes du Val d'Ille Aubigné - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - D Extension et rénovation de l'école élémentaire - avenant à la maîtrise d'oeuvre - Projet d'échange de terrain d'emprise de chemin rural au lieu-dit "Roche Chaude" - Approbation du Procès-verbal du conseil municipal du 9 juillet 2025
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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
202567

Projet déchange de terrain demprise de chemin rural au lieu-dit "Roche Chaude"

202574

Commerce multiservices — bail commercial et bail dhabitation - avis

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202568

D Extension et rénovation de l'école élémentaire - avenant à la maîtrise doeuvre

202571

D'ébat s'ur l'es orientations générales du PADD

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202569

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables

202570

S'ollicitation d'un fond de c'oncours auprès de la c'ommunauté de communes du Val d'Ille Aubigné

🏛️ Administration 1 délibération
202566

Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 9 juillet 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
202572

Présentation du rapport dobservations définitives relatives au contrôle des comptes de la communauté de communes Val dIlle Aubigné

🌱 Environnement 1 délibération
202573

Présentation du rapport d'activité 2024 du Syndicat Départemental dEnergie 35

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