27 mars 2025
19
délibérations
11
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Compte de gestion 2024 — assainissement
Compte de gestion 2024 - commerce
Compte de gestion 2024 - commune
Affectation du résultat — budget assainissement
Affectation du résultat — budget commerce
Affectation du résultat — budget commune
Subvention 2025 au budget CCAS
Subvention 2025 au budget commerce
Subventions aux associations
Taux dimposition 2025
Recette pour occupation du domaine public routier (LRT) - redevance 2024
Travaux dans le logement communal situé 2 rue Yvonnick Laurent - choix du prestataire
Acquisition de tables et de chaises pour le commerce multiservices
Révision du loyer — logement communal 4 impasse Amand Royer
L'ancement d'une procédure de cession d'un chemin rural
Modification du R.I.F.S.E.E.P
Convention de participation PSC risque santé
Approbation du Procès — verbal du conseil municipal du 6 février 2025
Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
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