CM
6 mars 2025
Vieux
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Finances & Budget
5 délibérations
2025
Devis peinture salle du conseil
2025
Devis logiciel
2025
Redevance de performance des sustèmes d'assainissement collectif 2025
2025
Délibération autorisant le maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement
2025
Demande de subvention de d'iagnostic et schéma d'irecteur d'assainissement
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
Devis barrière de police
2025
Procédure de régularisation de lemprise du chemin reliant RD83 et VC1165
Ressources humaines
1 délibération
2025
Consultation convention de participation
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Transfert de gestion CCAS
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