Conseil municipal du 2025-03-06
Vieux
6 mars 2025
9 délibérations
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- devis peinture salle du conseil
- consultation convention de participation
- devis barrière de police
- transfert de gestion CCAS
- devis logiciel
- redevance de performance des sustèmes d'assainissement collectif 2025
- délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
- demande de subvention de diagnostic et schéma directeur d'assainissement
- procédure de régularisation de l'emprise du chemin reliant RD83 et VC1165
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
devis peinture salle du conseil
2025
devis logiciel
2025
redevance de performance des sustèmes d'assainissement collectif 2025
2025
délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
2025
demande de subvention de diagnostic et schéma directeur d'assainissement
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
devis barrière de police
2025
procédure de régularisation de l'emprise du chemin reliant RD83 et VC1165
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
consultation convention de participation
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
transfert de gestion CCAS
WEB
megalis:2025:31995:2025-03-06
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