Conseil municipal du 2024-12-09
27
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (27)
Tarifs communaux 2025
Subvention voyages scolaires
emprunt
compte rendu décisions du maire
délib spéciale ouverture crédits en investissement
tarifs et loyers communaux
tarifs agents municipaux et matériels
tarif tx en régie
LTC attribution de compensation définitive 2024
Charges transférées — validation rapports de la CLECT
PROJET EOLIEN LTC
RAPPORT ACTIVITE LTC 2023
RAPPORT DE LA CRC POUR LTC
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARD
mission cdg 22 classement archives sivom du st ethurien
adoption pv séance du 28 09 2024
SBAA rapports service eau et assainissement
modification tableau du conseil municipal élection indemnités de fonction
modification tableau du conseil municipal élection commissions
modification tableau du conseil municipal élection cao
travaux SDE Place de la Mairie
acquisition immeuble MAGALON
GEPU avenant n 2 rd32 en agglo rue Bellevue
SPLA LTA projets de logements locatifs
cession foncière à Keresten
Aménagement de la place de la mairie
PSC santé
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