CM

9 décembre 2024

Vieux 27 délibérations

27

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (27)

Finances & Budget 9 délibérations
57

Tarifs communaux 2025

58

Subvention voyages scolaires

2024

Emprunt

2024

Compte rendu décisions du maire

2024

Délib spéciale ouverture crédits en investissement

2024

Tarifs et loyers communaux

2024

Tarifs agents municipaux et matériels

2024

Tarif tx en régie

2024

LTC attribution de compensation définitive 2024

Autres decisions 7 délibérations
59

Charges transférées — validation rapports de la CLECT

2024

Projet Eolien Ltc

2024

Rapport Activite Ltc 2023

2024

Rapport de la Crc pour Ltc

2024

Plan Communal de Sauvegard

2024

Mission cdg 22 classement archives sivom du st ethurien

2024

Adoption pv séance du 28 09 2024

Environnement 4 délibérations
60

SBAA rapports service eau et assainissement

2024

Modification tableau du conseil municipal élection indemnités de fonction

2024

Modification tableau du conseil municipal élection commissions

2024

Modification tableau du conseil municipal élection cao

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Travaux SDE Place de la Mairie

2024

Acquisition immeuble MAGALON

2024

GEPU avenant n 2 rd32 en agglo rue Bellevue

2024

SPLA LTA projets de logements l'ocatifs

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Cession foncière à Keresten

2024

Aménagement de la place de la mairie

Ressources humaines 1 délibération
2024

PSC santé

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