24 octobre 2024
16
délibérations
5
Finances & Budget
4
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Vieux — 9 €/moisDélibérations (16)
Tarifs municipaux 2025
Tarifs assainissement 2025
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Décision modificative n°2 — budget commune 2024
Ocspac — participation financière aux frais de transport - tickets sport vacances été 2024
Convention F.G.D.O.N. dIlle-et-Vilaine
Nouveau logo communal
Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2023 - Eau du Bassin Rennais
Présentation du rapport d'activités 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine
Règlement de fonctionnement du réseau d'es médiathèques du Val d'Ille Aubigné
Cession d'un terrain communal - avis
Modification des statuts de la communauté de communes du Val dIlle Aubigné
Rapport sur le prix et la qualité du service public dassainissement non collectif 2023 - communauté de communes du Val dIlle Aubigné
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
D Effacement des réseaux : rue Zacharie Roussin - avenant n°1
Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024
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