CM

28 septembre 2024

Vieux 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - extension du cimetière lancement de la procédure administrative d'autorisation - assurances au 01 01 2025 lot 1 GROUPAMA - assurances au 01 01 2025 lots 2 et 3 SMACL - admission en non valeur - location portion parcelle AB 62 - convention d'adhésion au dispositif CEP (conseil en énergie partagé) - clôture régie de recettes photocopies - modalités de facturation des photocopies - adoption pv du 11 07 2024
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Admission en non valeur

2024

Location portion parcelle AB 62

2024

Clôture régie de recettes photocopies

2024

Modalités de facturation des photocopies

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Assurances au 01 01 2025 lot 1 GROUPAMA

2024

Assurances au 01 01 2025 lots 2 et 3 SMACL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Extension du cimetière lancement de la procédure administrative dautorisation

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention d'adhésion au d'ispositif C'EP (conseil en énergie partagé)

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Adoption pv du 11 07 2024

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