28 septembre 2024
9
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Admission en non valeur
Location portion parcelle AB 62
Clôture régie de recettes photocopies
Modalités de facturation des photocopies
Assurances au 01 01 2025 lot 1 GROUPAMA
Assurances au 01 01 2025 lots 2 et 3 SMACL
Extension du cimetière lancement de la procédure administrative dautorisation
Convention d'adhésion au dispositif C'EP (conseil en énergie partagé)
Adoption pv du 11 07 2024
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