Conseil municipal du 2024-03-25

Vieux 25 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Renouvellement éclairage public - Extension éclairage public St Gilda - M57 dérogation amortissement au prorata temporis - Vente parcelle communale - Affectation du résultat 2023 - Compte administratif 2023 - Compte de gestion 2023 - Examen devis chauffages - Examen devis panneaux signalisation - Modalité création et réfection accès parcelles - Approbation du projet de PLUI - Adoption règlement de collecte OM SBAA - mise à jour plan départemental itinéraires promenades et randonnées - Dénomination des voies et lieux-dits

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
11

Compte de gestion 2023

12

Compte administratif 2023

13

Affectation du résultat 2023

14

M57 dérogation amortissement au prorata temporis

17

Extension éclairage public St Gilda

18

Renouvellement éclairage public

19

Examen devis chauffages

20

Examen devis panneaux signalisation

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
15

Vente parcelle communale

21

Modalité création et réfection accès parcelles

📄 Autres decisions 2 délibérations
23

Approbation du projet de PLUI

24

Adoption règlement de collecte OM SBAA

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

Dénomination des voies et lieux-dits

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

mise à jour plan départemental itinéraires promenades et randonnées

WEB megalis:2024:31995:2024-03-25
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