Conseil municipal du 2026-02-16

Vieux 16 février 2026 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Autorisation ouverture anticipée crédits investissement - Mise à jour du RIFSEEP - Subventions et participations 2026 - Demande de participation aux frais de fonctionnement de l'école par les communes extérieures - Dérogation rythmes scolaires - Examen devis logiciel de réservation périscolaire - Examen devis rapport technique amiante - Echange portions de terrain Kerveno - fixation prix - Examen devis voirie Kerio - Convention ALSH MJC - Validation des rapports de la CLECT - Examen des rapports d'activité du service eau et assainissement - Avis sur l'avenant à la convention avec le SDE 22 - Réhabilitation du lavoir - validation des devis - Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'agent de maîtrise au titre de la promotion interne

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
1

Autorisation ouverture anticipée crédits investissement

2

Réhabilitation du lavoir — validation des devis

5

Subventions et participations 2026

8

Examen devis rapport technique amiante

9

Examen devis logiciel de réservation périscolaire

11

Examen devis voirie Kerio

📄 Autres decisions 3 délibérations
12

Convention ALSH MJC

13

Validation des rapports de la CLECT

15

Avis sur l'avenant à la convention avec le SDE 22

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3

Mise à jour du RIFSEEP

4

Modification du tableau des effectifs — création d'un poste d'agent de maîtrise au titre de la promotion interne

🎓 Éducation 2 délibérations
6

Demande de participation aux frais de fonctionnement de l'école par les communes extérieures

7

Dérogation rythmes scolaires

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
10

Echange portions de terrain Kerveno — fixation prix

🌱 Environnement 1 délibération
14

Examen des rapports d'activité du service eau et assainissement

WEB scdl:21220386300015:2026-02-16
Ouvrir →

📬 Suivre Vieux

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.