16 février 2026
15
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisation ouverture anticipée crédits investissement
Réhabilitation du lavoir — validation des devis
Subventions et participations 2026
Examen devis rapport technique amiante
Examen devis logiciel de réservation périscolaire
Examen devis voirie Kerio
Convention ALSH MJC
Validation des rapports de la CLECT
Avis sur lavenant à la convention avec le SDE 22
Mise à jour du RIFSEEP
Modification du tableau des effectifs — création d'un poste dagent de maîtrise au titre de la promotion interne
Demande de participation aux frais de fonctionnement de l'école par les communes extérieures
Dérogation rythmes scolaires
Echange portions de terrain Kerveno — fixation prix
Examen des rapports d'activité du service eau et assainissement
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