24 octobre 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Admission en non — valeur de créances irrécouvrables
Convention F.G.D.O.N. dIlle-et-Vilaine
Modification des statuts de la communauté de communes du Val dIlle Aubigné
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2023 - communauté de communes du Val dIlle Aubigné
Présentation du rapport d'activités 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine
Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
Nouveau logo communal
Règlement de fonctionnement du réseau des médiathèques du Val d'Ille Aubigné
Rapport sur le prix et la qualité des services d'eau potable 2023 - Eau du Bassin Rennais
D Effacement des réseaux : rue Zacharie Roussin - avenant n°1
Tarifs municipaux 2025
Tarifs assainissement 2025
Décision modificative n°2 — budget commune 2024
Approbation du Procès — Verbal du conseil municipal du 12 septembre 2024
Ocspac — participation financière aux frais de transport - tickets sport vacances été 2024
Cession d'un terrain communal - avis
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