CM

25 mars 2024

Vieux 14 délibérations

14

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Autres decisions 9 délibérations
11

Compte de gestion 2023

13

Affectation du résultat 2023

14

M57 dérogation amortissement au prorata temporis

17

Extension éclairage public St Gilda

18

Renouvellement éclairage public

19

Examen devis chauffages

22

Dénomination des voies et lieux-dits

23

Approbation du projet de PLUI

24

Adoption règlement de collecte OM SBAA

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
15

Vente parcelle communale

21

Modalité création et réfection accès parcelles

Finances & Budget 1 délibération
12

Compte administratif 2023

Environnement 1 délibération
20

Examen devis panneaux signalisation

Numérique 1 délibération
25

Mise à jour plan départemental itinéraires promenades et randonnées

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