5 juin 2025
11
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Urbanisme Etablisssement Public Foncier Avenant N 2
Reseaux Endeis Convention de Servitude Gaz Autorisation Signature
Urbanisme ZAC Vallon des Fresches Modification du Perimetre de la ZAC du Dossier de Creation
Urbanisme ZAC Multisites Bialn de la Participation du Public par Voie Elec Creation de la ZAC
Urbanisme ZAC Multisites Electrion des Membres de la Commission Prevue A lArticle R 300-9
Dossier de Creation ZAC Multisites
Urbanisme ZAC Multisites Lancement de la Procedure de Consultation Choix Amenageur
Batiments Communaux Bibliotheque Choix du Cabient pour la Realisation de lEtude de Programmation
Administration Generale Personnel Communal Modification du Temps de Travail de Deux Agents
Administration Generale Personnel Communal Motidifaction Temps de Travail de Deux Agents
Administration Generale — Delegations du Conseil Municpal au Maire
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