Conseil municipal du 2025-02-14
Vignoc
14 février 2025
4 délibérations
4
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé
Synthèse
4 délibérations
- ADMINISTRATION GENERALE DELEGATION DE SIGNATURE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ACTER
- URBANISME ZAC MULTISITES DEFINITION DES MODALITES DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE (PPVE) PREALABLE A
- URBANISME ZAC MULTISITES BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC-
- RESEAUX PARCELLE ZK N°4 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Sté CELLNEXFRANCE INFRASTRUCTURE (BOUYGUES) - APPROBAT
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
202
URBANISME ZAC MULTISITES BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC-
2025
URBANISME ZAC MULTISITES DEFINITION DES MODALITES DE LA PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE (PPVE) PREALABLE A LA CREATION DE LA ZAC CENTRE BOURG ALLEE DES CAMELIAS- HAUT VAUGREUX-
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Environnement
2 délibérations
2025
ADMINISTRATION GENERALE DELEGATION DE SIGNATURE DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - ACTER
2025
RESEAUX PARCELLE ZK N°4 CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Sté CELLNEXFRANCE INFRASTRUCTURE (BOUYGUES) - APPROBATION
WEB
megalis:2025:13467:2025-02-14
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