CM

25 novembre 2024

Vignoc 5 délibérations

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délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

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Délibérations (5)

Environnement 1 délibération
1163

Val dIlle — aubigne Culture Intercommunalite Reglement de Fonctionnement du Reseau des Mediatheques

Urbanisme & Travaux 1 délibération
1164

Batiments Communaux Ecole Maternelle

Autres decisions 1 délibération
1165

Assainissement Presentation du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public

Social & Santé 1 délibération
1166

Finances Convention Triennale Tarification Sociale des Cantines Scolaires

Ressources humaines 1 délibération
1167

Administration Genrale Personnel Communal Suppression 1 Poste et Creation de Deux Postes en Categorie C

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