Conseil municipal du 2024-03-04

Vignoc 4 mars 2024 3 délibérations
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délibérations

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Environnement

Résumé

Synthèse

3 délibérations - ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - VAL D'ILLE-AUBIGNE MODIFICATION DES STATUTS - ENVIRONNEMENT PLUI ZONES D'ACCELERATION DES ERNGIES RENOUVELABLES IDENTIFICATION APPROBATION

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Délibérations (3)

📄 Autres decisions 2 délibérations
202400208

VAL D'ILLE — AUBIGNE MODIFICATION DES STATUTS

2024100208

ADMINISTRATION GENERALE DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

🌱 Environnement 1 délibération
2024080208

ENVIRONNEMENT PLUI ZONES D'ACCELERATION DES ERNGIES RENOUVELABLES IDENTIFICATION APPROBATION

WEB megalis:2024:13467:2024-03-04
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