Conseil municipal du 2026-01-22

Vignoc 22 janvier 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

6 délibérations - URBANISME - EPF - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - ENFANCE JEUNESSE STRUCTURE INFOS JEUNES LA MEZIERE REPRESENTANTS CONFERENCE - AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRE DISPOSITIF ULIS LA CHAPELLE DES FOUGERETS - VAL D'ILLE AUBIGNE PLH AVIS - URBANISME - EPF - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE - ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - CET - UTILISATION DES CONGES - APPROBATION

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

URBANISME — EPF - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

2026

VAL D'ILLE AUBIGNE PLH AVIS

2026

URBANISME — EPF - CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2026

ENFANCE JEUNESSE STRUCTURE INFOS JEUNES LA MEZIERE REPRESENTANTS CONFERENCE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRE DISPOSITIF ULIS LA CHAPELLE DES FOUGERETS

👥 Ressources humaines 1 délibération
202605

ADMINISTRATION GENERALE - PERSONNEL COMMUNAL - CET - UTILISATION DES CONGES - APPROBATION

WEB scdl:21350356800015:2026-01-22
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