27 mars 2025
23
délibérations
17
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Vote des subventions 2025 aux associations
Participation aux charges de fonctionnement du RPI des Portes de Bretagne
Vote des taux des impôts directs locaux 2025
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 du lotissement
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 de lassainissement collectif
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 de la Commune
Demande de participation aux charges à c'aractère social du RPI des Portes de Bretagne
Vote des subvention 2025 remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Participation au RPI des Portes de Bretagne remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Vote des taux des impôts directs locaux 2025 remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 du lotissement remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 de lassainissement collectif remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Affectation du résultat de fonctionnement au BP 2025 de la commune remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Vote du BP 2025 du lotissement remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Vote du BP 2025 de lassainissement collectif remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Vote du BP 2025 de la commune
Demande de participation aux charges à c'aractère social du RPI des Portes de Bretagne année 2025
Travaux de voirie 2025
Devis pour une prestation daccompagnement de la CCI dIlle et Vilaine
Suspension de létude de maîtrise doeuvre du projet d'une seconde tranche de sécurisation des espaces publics
Travaux de voirie 2025 remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Devis pour une prestation daccompagnement de la CCI dIlle et Vilaine remplace la précédente délibération erreur dans les membres présents
Suspension de létude de maitrise doeuvre du projet d'une seconde tranche de sécurisation des espaces publics dans le cadre de la requalification du centre bourg de Villamée
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