4 avril 2024
11
délibérations
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Vote des subventions 2024 aux associations
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de lassainissement collectif
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 du lotissement
Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de la commune
Tarifs de location des locaux du tiers lieu
Convention AMO pour le suivi de l'entretien des réseaux routiers
Convention AMO pour le suivi opérationnel de la requalification du centre bourg
Convention AMO pour la gestion des désordres de la première tranche des travaux de sécurité du centre bourg
Devis concernant un aménagement d'un local annexe au tiers-lieu
Validation du règlement des locaux du tiers lieu
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