CM

4 avril 2024

Villamée 11 délibérations

11

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

1

Environnement

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations

Vote des subventions 2024 aux associations

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de lassainissement collectif

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 du lotissement

Affectation du résultat de fonctionnement 2023 au budget primitif 2024 de la commune

Tarifs de location des locaux du tiers lieu

Autres decisions 3 délibérations

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

Convention AMO pour le suivi opérationnel de la requalification du centre bourg

Validation du règlement des locaux du tiers lieu

Environnement 1 délibération

Convention AMO pour le suivi de l'entretien des réseaux routiers

Sécurité 1 délibération

Convention AMO pour la gestion des désordres de la première tranche des travaux de sécurité du centre bourg

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Devis concernant un aménagement d'un local annexe au tiers-lieu

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