Conseil municipal du 2024-05-13

Villé 13 mai 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délib 43 - Convention de passage en flux bailleurs sociaux - Délib 41 - Attribution de compensation versée par la TEV en 2024 - Délib 44 - Désignations délégués commission consultative environnement - Délib 42 - mise a disposition commande publique TEV - Délib 45 - Acquisition AE 1434 maison CHANTIER - Délib 40 - don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel - Délib 47 - versement subvention exceptionnelle Camille Claudel - Délib 43 - Convention de passage en flux bailleurs sociaux - Délib 44 - Désignations délégués commission consultative environnement - Délib 42 - mise a disposition commande publique TEV - Délib 45 - Acquisition AE 1434 maison CHANTIER - Délib 41 - Attribution de compensation versée par la TEV en 2024 - Délib 40 - don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel - Délib 46 - avancement de grades au choix

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

💶 Finances & Budget 3 délibérations
41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

47

Délib 47 — versement subvention exceptionnelle Camille Claudel

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

❤️ Social & Santé 2 délibérations
43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

🌱 Environnement 2 délibérations
44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

👥 Ressources humaines 1 délibération
46

Délib 46 — avancement de grades au choix

WEB recia:2024:26511:2024-05-13
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