CM
3 avril 2024
Villé
8 délibérations
8
délibérations
6
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Finances & Budget
6 délibérations
28
Budget annexe eau — approbation du CDG 2023
30
Budget annexe eau — Affectation des résultats 2023
32
Reversement excédent eau sur BP
35
Vote des taux 2024
36
Convention ESVD comité directeur
38
Convention relative à l'organisation des stages multi activités durant lété 2024
Autres decisions
1 délibération
37
Etat récapitulatif annuel des indemnites percues par les élus municipaux au titre de l'année 2023.docx
Environnement
1 délibération
39
Projet des zones daccélération des énergies renouvelables
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