Conseil municipal du 2025-06-23

Villé 23 juin 2025 42 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

42 délibérations - Annexe à la délibération PINFO_01_06_25 - Délib 44 - Composition CAO - Délib 53 - Signature avenant n° 1 au contrat de concession par affermage du service de lassainissement collectif. - Délib 54 - Convention de servitude avec ENEDIS - Délib Pr info 01 - Rapport synthétique eau potable 2024 - Délib Pr info 02 - Rapport synthétique assainissement 2024 - délib 40 - maintien 8 adjoints - Délib 56 - Répartition des sièges entre communes de la TEV - Pt délib 55 - Avenant transfert convention d'occupation domaine public - Délib 52 - approbation tarifs médiathèque à compter du 1er juillet 2025 - Délib 51 - Demande de subvention exceptionnelle Association ESVD - section Tennis de table - Délib 50 - B.S 2025 budget communal - Délib 49 - budget principal - affectation des résultats 2024 - Délib 54 - Convention de servitude avec ENEDIS - Délib 53 - Signature avenant n° 1 au contrat de concession par affermage du service de lassainissement collectif. - Délib 48 - Bilan cessions - Délib 43 - election membres commissions municipales - Délib 46 - Budget principal - compte de gestion 2024 - Délib 45 - Désignations syndicats et organismes extérieurs - délib 40 - maintien 8 adjoints

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Délibérations (42)

💶 Finances & Budget 13 délibérations

Annexe à la délibération PINFO_01_06_25

Délib 46 — Budget principal - compte de gestion 2024

Délib 47 — budget principal - compte administratif 2024

Délib 48 — Bilan cessions

Délib 49 — budget principal - affectation des résultats 2024

Délib 50 — B.S 2025 budget communal

Délib 51 — Demande de subvention exceptionnelle Association ESVD - section Tennis de table

Délib 52 — approbation tarifs médiathèque à compter du 1er juillet 2025

📄 Autres decisions 11 délibérations

Délib Pr info 02 — Rapport synthétique assainissement 2024

délib 42 — indemnités des adjoints et CM délégués

Délib 44 — Composition CAO

Délib 45 — Désignations syndicats et organismes extérieurs

Délib 56 — Répartition des sièges entre communes de la TEV

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations

Délib 52 — approbation tarifs médiathèque à compter du 1er juillet 2025

Délib 53 — Signature avenant n° 1 au contrat de concession par affermage du service de lassainissement collectif.

Délib 54 — Convention de servitude avec ENEDIS

Pt délib 55 — Avenant transfert convention d'occupation domaine public

Délib 55 — Avenant transfert convention d'occupation domaine public

🏛️ Administration 5 délibérations

délib 40 — maintien 8 adjoints

Délib 41 — Election 8ème adjoint

🌱 Environnement 2 délibérations

Délib Pr info 01 — Rapport synthétique eau potable 2024

🛡️ Sécurité 2 délibérations

Délib 43 — election membres commissions municipales

Délib 43 — élection membres commissions municipales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Délib 53 — Signature avenant n° 1 au contrat de concession par affermage du service de lassainissement collectif.

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