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CM

13 mai 2024

Villé 14 délibérations

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Vie associative

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Délibérations (14)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

Environnement 4 délibérations
40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

Vie associative 2 délibérations
41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

Autres decisions 1 délibération
46

Délib 46 — avancement de grades au choix

Finances & Budget 1 délibération
47

Délib 47 — versement subvention exceptionnelle Camille Claudel

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