Conseil municipal du 2024-05-13

Villé 13 mai 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délib 43 - Convention de passage en flux bailleurs sociaux - Délib 41 - Attribution de compensation versée par la TEV en 2024 - Délib 44 - Désignations délégués commission consultative environnement - Délib 42 - mise a disposition commande publique TEV - Délib 45 - Acquisition AE 1434 maison CHANTIER - Délib 40 - don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel - Délib 47 - versement subvention exceptionnelle Camille Claudel - Délib 43 - Convention de passage en flux bailleurs sociaux - Délib 44 - Désignations délégués commission consultative environnement - Délib 42 - mise a disposition commande publique TEV - Délib 45 - Acquisition AE 1434 maison CHANTIER - Délib 41 - Attribution de compensation versée par la TEV en 2024 - Délib 40 - don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel - Délib 46 - avancement de grades au choix

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Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

42

Délib 42 — mise a disposition commande publique TEV

43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

43

Délib 43 — Convention de passage en flux bailleurs sociaux

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

45

Délib 45 — Acquisition AE 1434 maison CHANTIER

🌱 Environnement 4 délibérations
40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

40

Délib 40 — don du stock du CD naturellement ma ville à l'association Camille Claudel

44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

44

Délib 44 — Désignations délégués commission consultative environnement

🤝 Vie associative 2 délibérations
41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

41

Délib 41 — Attribution de compensation versée par la TEV en 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
46

Délib 46 — avancement de grades au choix

💶 Finances & Budget 1 délibération
47

Délib 47 — versement subvention exceptionnelle Camille Claudel

WEB dgv_tag:6613f3093bc928f205e87a83:26511:2024-05-13
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