Conseil municipal du 2024-04-03
Villé
3 avril 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Environnement
4
Autres decisions
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- projet des zones d'accélération des énergies renouvelables
- Convention relative à lorganisation des stages multi activités durant lété 2024
- Etat récapitulatif annuel des indemnites percues par les élus municipaux au titre de l'année 2023.docx
- convention ESVD comité directeur
- Vote des taux 2024
- Reversement excédent eau sur BP
- Budget annexe eau - Affectation des résultats 2023
- Budget annexe eau - approbation du CDG 2023
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Environnement
4 délibérations
28
Budget annexe eau — approbation du CDG 2023
30
Budget annexe eau — Affectation des résultats 2023
32
Reversement excédent eau sur BP
39
projet des zones d'accélération des énergies renouvelables
📄
Autres decisions
4 délibérations
35
Vote des taux 2024
36
convention ESVD comité directeur
37
Etat récapitulatif annuel des indemnites percues par les élus municipaux au titre de l'année 2023.docx
38
Convention relative à lorganisation des stages multi activités durant lété 2024
WEB
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