Conseil municipal du 2024-12-04

Villé 4 décembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité - Convention relative au service commun « France Service » - Saint-Malo Agglomération - DCM 2024_46_Autorisation dengager de liquider et de mandater les dépenses dinvestissements avant le vote du budget 2025 - Convention relative au service commun « France Service » - Saint-Malo Agglomération - Non restitution de retenues de garanties pour prescription quadriennale ou disparition de sociétés - Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité - Création dun emploi permanent_Agent de Maîtrise principal - Autorisation dengager de liquider et de mandater les dépenses dinvestissements avant le vote du budget 2025 de la commun - Admission en non valeurs des produits irrécouvrables - Budget camping - Admission en non valeurs des produits irrécouvrables - Budget principal - Redevance doccupation du domaine public Les Salopette bleues - Redevance doccupation du domaine public télécommunications 2024 - Tarifs communaux 2025

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

DCM 2024_46_Autorisation dengager de liquider et de mandater les dépenses dinvestissements avant le vote du budget 2025 de la commune

2024

Non restitution de retenues de garanties pour prescription quadriennale ou disparition de sociétés

2024

Autorisation dengager de liquider et de mandater les dépenses dinvestissements avant le vote du budget 2025 de la commune

2024

Admission en non valeurs des produits irrécouvrables - Budget camping

2024

Admission en non valeurs des produits irrécouvrables - Budget principal

2024

Redevance doccupation du domaine public Les Salopette bleues

2024

Redevance doccupation du domaine public télécommunications 2024

2024

Tarifs communaux 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

2024

Convention relative au service commun « France Service » - Saint-Malo Agglomération

2024

Convention relative au service commun « France Service » - Saint-Malo Agglomération

2024

Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire d'activité

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Délibération portant mise à jour du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Création dun emploi permanent_Agent de Maîtrise principal

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:26511:2024-12-04
Ouvrir →

📬 Suivre Villé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.