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10 avril 2024

Villejuif 52 délibérations
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52

délibérations

20

Finances & Budget

17

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (52)

Finances & Budget 20 délibérations
3

Subventions 2024 aux associations et clubs sportifs pour la saison sportive 2023/2024

4

Subventions allouées au mouvement associatif aux titres du fonctionnement et de l'aide aux projets

5

Appel à projets dans le cadre de Villejuif Respire

6

Versement d'une subvention de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour l'exercice 2024

7

Affectation du résultat — Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif

8

Vote du budget primitif 2024 — Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif

9

Approbation du Compte administratif 2023 - Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif

10

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif

21

Attribution d'une subvention au bailleur social BATIGERE pour l'aménagement des espaces extérieurs dans le quartier des Lozaits

22

Attribution d'une subvention au bailleur social immobilière 3F pour les aménagements sur deux résidences

23

Affectation des résultats 2023 — Budget principal Ville

24

Approbation du compte administratif 2023 - Budget principal Ville

25

Approbation du compte de gestion 2023 — Budget Principal Ville

26

Fixation des règles d'amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles

27

Fixation des taux d'imposition 2024

31

Dissolution du budget annexe Flobail assujetti à la TVA de la Ville de Villejuif

32

Vote du budget primitif 2024 — Budget principal Ville

40

Constitution de provisions — Budget principal Ville

48

Versement d'une subvention pour le soutien aux clubs handisport et sport adapté pour la saison sportive 2023/2024

49

Attribution d'une subvention 2024 au théâtre Romain Rolland pour le soutien à la pratique des amateurs, l'éducation artistique et culturelle et l'organisation d'un festival des arts de la rue

Urbanisme & Travaux 17 délibérations
1

Approbation de la convention d'objectifs et de financement Ludothèque - Fonds publics et territoires - Aide au fonctionnement des Ludothèques N°202300447

11

Réitération de la garantie d'emprunts accordée à CDC Habitat dans le cadre d'une renégociation de dettes auprès de la Caisse des Dépôts de Consignations

12

Octroi de la garantie communale pour l'emprunt souscrit par Adoma auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de la construction d'une résidence sociale de 130 logements au 12-20 Passage Charles Dehan

13

Approbation de la Charte interbailleurs de relogement pour l'opération de renouvellement urbain du quartier Lebon Lamartine

15

Cession au profit de SADEV 94 des parcelles cadastrées section AG-NC pour 96 m² et AF-NC pour 144 m² situées rue Camille Desmoulins à Villejuif (Val-de-Marne)

18

Convention de partenariat entre la Ville de Villejuif et la Chambre de Commerce et d'Industrie du Val-de-Marne - Bilan 2022 / 2023 et plan d'actions 2024

19

Réhabilitation lourde et extension de la crèche Robert Lebon

28

Engagement dans la démarche Climat — Air-Energie du programme Territoire Engagé Transition Écologique de l'ADEME

29

Convention de partenariat avec Fair Promotion et l'AUVM pour la mise à disposition de logements relais à destination des femmes victimes de violences

36

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024 à 2026 avec l'association Nouvelles Voies

37

Convention d'adhésion à la Centrale d'Achat du SIFUREP

38

Adhésion au réseau Microfolie

39

Attribution d'une subvention à l'ADIL 94

43

Convention avec SOS FAMILLES EMMAÜS DU VAL-DE-MARNE pour l'accès aux soins des villejuifois en situation précaire

45

Levée d'option d'achat à terme auprès de DEXIA Flobail France de deux propriétés situées à Villejuif : 6 place de la Fontaine et 17 rue Paul Bert

46

Approbation de la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat du Val-de-Marne

47

Approbation de la convention de partenariat avec l'association des commerçants et artisans de la ville de Villejuif

Autres decisions 7 délibérations
14

Création de la Société publique locale Grand-Orly Seine Bièvre: ajustements administratifs suite à la délibération n°2023_174 du 28 novembre 2023

20

Convention de maitrise d'ouvrage avec le SIPPEREC

30

Présentation du rapport de la commission communale pour l'accessibilité

41

Renouvellement de l'agrément Education Thérapeutique du Patient - ETP - Diabète auprès de la SER Diabète Ile de France

42

Partenariat en dermatologie entre le CMS de Villejuif et le GHU AP-HP UNIVERSITE PARIS-SACLAY

50

Mise à disposition d'une oeuvre d'art par la Société du Grand Paris

52

Voeu relatif au choix du thème de la fresque du quai de la ligne 14, de la future gare du Grand Paris Express "Villejuif-Gustave Roussy"

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2

Prêt de l'oeuvre "Technosommeil" de l'artiste Dasha Ilina pour exposition au sein de la médiathèque Elsa-Triolet du 7 au 31 mai 2024

16

Désaffection matérielle et déclassement du domaine public communal d'une partie de la rue Camille Desmoulins à Villejuif - Val-de-Marne

34

Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris pour l'exposition "Empreintes 1924 – 2024 – Cent ans dhéritage olympique"

Vie associative 2 délibérations
33

Approbation de l'adhésion annuelle des Archives communales de Villejuif à l'Association des Archivistes Français (AAF)

51

Voeu relatif au soutien à la mobilisation en cours visant à mettre en échec la réforme du "choc des savoirs"

Numérique 1 délibération
17

Choix d'une licence pour la publication des données ouvertes produites par la commune

Social & Santé 1 délibération
35

Convention de télédéclaration dispositif Ma cantine entre la Ville de Villejuif et la SEMGEST

Ressources humaines 1 délibération
44

Création de poste

WEB https://publication-actes.villejuif.fr/actes/consultation/ville-deliberations/pdf/4c3dd63d-5c26-4e2c-87af-acd2a6ce7edd
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