15 décembre 2000
67
délibérations
17
Autres decisions
13
Finances & Budget
9
Urbanisme & Travaux
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Villeurbanne — 9 €/moisDélibérations (67)
Installation de Monsieur Georges Poix de la liste ´´Réussir Villeurbanne´´
Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans différentes commissions
Désignation d´un représentant du Conseil Municipal au sein d´un organisme universitaire
Décision Modificative n° 5
C'oût horaire d'es prestations d'es ateliers
Convention entre la Ville, l´Inspection Académique du Rhône et le Centre Régional de documentation pédagogique de Lyon
Centre chorégraphique national — Convention Etat/Villes associées - Compagnie Maguy Marin
Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté aux populations défavorisées - Programme local (suite)
D'emande de participation à la Région pour l´action ´´médiateurs de rue´´
Prorogation de 5 années de la durée du Syndicat Intercommunal des Communes - Riveraines du Canal de Jonage
Opération Salengro — Résiliation de la convention Ville-Serl
Appel d´offres ouvert pour le remplacement de photocopieurs mis à la disposition des services municipaux
Appel d´offres ouvert pour la fourniture des véhicules pour les services municipaux
Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de vêtements de travail
Création d´un poste de responsable du protocole
Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail
Création de postes d´agents non titulaires saisonniers
Budget primitif 2001
Renégociation de la dette de la Ville
Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Besoin de financement exercice 2000 — Ouverture de crédit long terme
Transfert de garantie d´emprunt
D'ébits de boissons — Droits de l'icence pour l´exercice 2001
Occupation du domaine public — Camions-snack - Redevance pour l´année 2001
Tarifs des droits de place sur les marchés Villeurbannais pour l´année 2001
Redevance Buvette — Centre nautique Etienne Gagnaire - Saison 2000
Subventions à des projets éducatifs spécifiques des écoles de Villeurbanne
D'emande de subvention régionale en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - Année scolaire 1999/2000
Oeuvre monumentale pour le troisième millénaire - Autorisation de recourir à une procédure d´appel d´offres et demande de subvention
Intégration des travaux réalisés dans l´Institut d´Art Contemporain
Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 150 logements rue du Docteur Frappaz et rue du Progrès à Villeurbanne
Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 201 logements 29/32/33/35 rue Pierre Baratin à Villeurbanne
Tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public pour l´année 2001
Tarifs des dispositifs publicitaires sur les terrains communaux pour les années 2001, 2002, et 2003
Participation à la construction de logements PLA minoré
Zone NA des Maisons Neuves, 21 Place des Maisons Neuves - Acquisition du lot C2
52 Avenue Roger Salengro — Cession au profit de l´Office Public d´Aménagement et de Construction (OPAC) de Villeurbanne
Avenants au marché de travaux extension du groupe-scolaire Antonin Perrin
Convention avec l'es clubs sportifs impliqués d'ans l´école de sport
Subventions aux clubs sportifs Villeurbannais
Aménagement d´un lieu d´accueil polyvalent - Stade des Peupliers - Demande de subvention auprès de l´Etat
Remplacement des structures gonflables au complexe sportif Boiron Granger - Demande de subvention
Autorisation de déposer un permis de construire et de signer un contrat de maîtrise d´oeuvre pour la Piscine Boulloche
Extension des locaux de l´atelier municipal des Transports
Création d´un poste d´éducateur des activités physiques et sportives, coordonnateur de l´animation sportive pour la direction du sport
Adhésion à la fédération des salons et fêtes du livre jeunesse
Fête du Livre Jeunesse — modalités d´organisation
Fête du Livre Jeunesse — Contrat entre la Ville et la Société d´Ingéniérie culturelle ´´Geneviève et Gérard Picot´´
Tarification Fête du Livre Jeunesse — stands exposants - Rémunération divers intervenants
Reconduction de la Fête du livre Jeunesse - Demande de subventions et de participations
Modification de la rémunération d'es assistantes maternelles
Rapport annuel 1999 sur l´élimination des déchets
Adoption du règlement intérieur du réseau de lecture publique de Villeurbanne
Contrat Temps Libres — Ville/Caisse Allocations Familiales (CAF) : Schéma de développement 2000-2002 et signature
Cession de d'iverses parcelles s'ituées Allée du Mens, au profit de plusieurs propriétaires riverains
Appel d´offres pour les travaux de requalification de l´aménagement du Parc du Centre
Renouvellement de la participation de Villeurbanne au plan intercommunal d´insertion économique de l´Est et du Sud Est Lyonnais (UNI-EST)
Subventions à diverses associations d´hygiène et de santé
Observatoire de la demande de logement social de Villeurbanne
Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l´Association des PROfessionnels interNET et Webmestres (@PRONET)
Avenant au marché conclu avec l´entreprise MBI Altus - Diffusion pour la fourniture de consommables informatiques
Modification des attributions et de la rémunération d´un poste de directeur contractuel du service communication
Révision du cadre du personnel
Adhésion à l´association Acoucité
Avenant à la convention entre la Ville et l´Agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles
Désaffectation des locaux de l´ex — groupe scolaire Léo Lagrange
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