15 décembre 2000

Installation de Monsieur Georges Poix de la liste ´´Réussir Villeurbanne´´

Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans différentes commissions

Désignation d´un représentant du Conseil Municipal au sein d´un organisme universitaire

Décision Modificative n° 5

C'oût horaire des prestations des ateliers

Centre chorégraphique national — Convention Etat/Villes associées - Compagnie Maguy Marin

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté aux populations défavorisées - Programme local (suite)

Demande de participation à la Région pour l´action ´´médiateurs de rue´´

Prorogation de 5 années de la durée du Syndicat Intercommunal des Communes - Riveraines du Canal de Jonage

Opération Salengro — Résiliation de la convention Ville-Serl

Appel d´offres ouvert pour le remplacement de photocopieurs mis à la disposition des services municipaux

Appel d´offres ouvert pour la fourniture des véhicules pour les services municipaux

Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de vêtements de travail

Création d´un poste de responsable du protocole

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

Budget primitif 2001

Renégociation de la dette de la Ville

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

Renouvellement de la ligne de trésorerie

Besoin de financement exercice 2000 — Ouverture de crédit long terme

Transfert de garantie d´emprunt

D'ébits de boissons — Droits de l'icence pour l´exercice 2001

Occupation du domaine public — Camions-snack - Redevance pour l´année 2001

Tarifs des droits de place sur les marchés Villeurbannais pour l´année 2001

Redevance Buvette — Centre nautique Etienne Gagnaire - Saison 2000

Subventions à des projets éducatifs spécifiques des écoles de Villeurbanne

Demande de subvention régionale en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - Année scolaire 1999/2000

Oeuvre monumentale pour le troisième millénaire - Autorisation de recourir à une procédure d´appel d´offres et demande de subvention

Intégration des travaux réalisés dans l´Institut d´Art Contemporain

Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 150 logements rue du Docteur Frappaz et rue du Progrès à Villeurbanne

Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 201 logements 29/32/33/35 rue Pierre Baratin à Villeurbanne

Tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public pour l´année 2001

Tarifs des dispositifs publicitaires sur les terrains communaux pour les années 2001, 2002, et 2003

Participation à la construction de logements PLA minoré

Zone NA des Maisons Neuves, 21 Place des Maisons Neuves - Acquisition du lot C2

52 Avenue Roger Salengro — Cession au profit de l´Office Public d´Aménagement et de Construction (OPAC) de Villeurbanne

Cession de diverses parcelles s'ituées Allée du Mens, au profit de plusieurs propriétaires riverains

Appel d´offres pour les travaux de requalification de l´aménagement du Parc du Centre

Avenants au marché de travaux extension du groupe-scolaire Antonin Perrin

Convention avec les clubs sportifs impliqués dans l´école de sport

Subventions aux clubs sportifs Villeurbannais

Aménagement d´un lieu d´accueil polyvalent - Stade des Peupliers - Demande de subvention auprès de l´Etat

Remplacement des structures gonflables au complexe sportif Boiron Granger - Demande de subvention

Autorisation de déposer un permis de construire et de signer un contrat de maîtrise d´oeuvre pour la Piscine Boulloche

Extension des locaux de l´atelier municipal des Transports

Création d´un poste d´éducateur des activités physiques et sportives, coordonnateur de l´animation sportive pour la direction du sport

Adhésion à la fédération des salons et fêtes du livre jeunesse

Fête du Livre Jeunesse — modalités d´organisation

Fête du Livre Jeunesse — Contrat entre la Ville et la Société d´Ingéniérie culturelle ´´Geneviève et Gérard Picot´´

Tarification Fête du Livre Jeunesse — stands exposants - Rémunération divers intervenants

Reconduction de la Fête du livre Jeunesse - Demande de subventions et de participations

Modification de la rémunération des assistantes maternelles

Rapport annuel 1999 sur l´élimination des déchets

Adoption du règlement intérieur du réseau de lecture publique de Villeurbanne

Contrat Temps Libres — Ville/Caisse Allocations Familiales (CAF) : Schéma de développement 2000-2002 et signature

Convention entre la Ville, l´Inspection Académique du Rhône et le Centre Régional de documentation pédagogique de Lyon

Modification des attributions et de la rémunération d´un poste de directeur contractuel du service communication

Révision du cadre du personnel

Renouvellement de la participation de Villeurbanne au plan intercommunal d´insertion économique de l´Est et du Sud Est Lyonnais (UNI-EST)

Subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

Observatoire de la demande de logement social de Villeurbanne

Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l´Association des PROfessionnels interNET et Webmestres (@PRONET)

Avenant au marché conclu avec l´entreprise MBI Altus - Diffusion pour la fourniture de consommables informatiques

Adhésion à l´association Acoucité

Avenant à la convention entre la Ville et l´Agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles

Désaffectation des locaux de l´ex — groupe scolaire Léo Lagrange