CM

15 décembre 2000

Villeurbanne 67 délibérations

67

délibérations

17

Autres decisions

13

Finances & Budget

9

Urbanisme & Travaux

⚡ IA

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Délibérations (67)

📄 Autres decisions 17 délibérations
2000003

Installation de Monsieur Georges Poix de la liste ´´Réussir Villeurbanne´´

2000222

Désignation d´un représentant du Conseil municipal dans différentes commissions

2000223

Désignation d´un représentant du Conseil Municipal au sein d´un organisme universitaire

2000225

Décision Modificative n° 5

2000239

C'oût horaire d'es prestations d'es ateliers

2000251

Convention entre la Ville, l´Inspection Académique du Rhône et le Centre Régional de documentation pédagogique de Lyon

2000255

Centre chorégraphique national — Convention Etat/Villes associées - Compagnie Maguy Marin

2000260

Participation de la Ville aux opérations d´habitat adapté aux populations défavorisées - Programme local (suite)

2000263

D'emande de participation à la Région pour l´action ´´médiateurs de rue´´

2000266

Prorogation de 5 années de la durée du Syndicat Intercommunal des Communes - Riveraines du Canal de Jonage

2000267

Opération Salengro — Résiliation de la convention Ville-Serl

2000275

Appel d´offres ouvert pour le remplacement de photocopieurs mis à la disposition des services municipaux

2000276

Appel d´offres ouvert pour la fourniture des véhicules pour les services municipaux

2000277

Appel d´offres ouvert relatif à la fourniture de vêtements de travail

2000281

Création d´un poste de responsable du protocole

2000284

Création de postes d´agents non titulaires pour surcroît de travail

2000285

Création de postes d´agents non titulaires saisonniers

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2000224

Budget primitif 2001

2000226

Renégociation de la dette de la Ville

2000227

Gestion active de la dette — recours aux instruments de couverture

2000228

Renouvellement de la ligne de trésorerie

2000229

Besoin de financement exercice 2000 — Ouverture de crédit long terme

2000233

Transfert de garantie d´emprunt

2000234

D'ébits de boissons — Droits de l'icence pour l´exercice 2001

2000235

Occupation du domaine public — Camions-snack - Redevance pour l´année 2001

2000236

Tarifs des droits de place sur les marchés Villeurbannais pour l´année 2001

2000240

Redevance Buvette — Centre nautique Etienne Gagnaire - Saison 2000

2000250

Subventions à des projets éducatifs spécifiques des écoles de Villeurbanne

2000254

D'emande de subvention régionale en faveur de l´enseignement musical pré-professionnel - Année scolaire 1999/2000

2000274

Oeuvre monumentale pour le troisième millénaire - Autorisation de recourir à une procédure d´appel d´offres et demande de subvention

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2000230

Intégration des travaux réalisés dans l´Institut d´Art Contemporain

2000231

Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 150 logements rue du Docteur Frappaz et rue du Progrès à Villeurbanne

2000232

Garantie d´emprunt SA LOGIREL pour l´opération d´amélioration de 201 logements 29/32/33/35 rue Pierre Baratin à Villeurbanne

2000237

Tarifs des droits de voirie et d´occupation du domaine public pour l´année 2001

2000238

Tarifs des dispositifs publicitaires sur les terrains communaux pour les années 2001, 2002, et 2003

2000261

Participation à la construction de logements PLA minoré

2000268

Zone NA des Maisons Neuves, 21 Place des Maisons Neuves - Acquisition du lot C2

2000269

52 Avenue Roger Salengro — Cession au profit de l´Office Public d´Aménagement et de Construction (OPAC) de Villeurbanne

2000279

Avenants au marché de travaux extension du groupe-scolaire Antonin Perrin

Sport 7 délibérations
2000257

Convention avec l'es clubs sportifs impliqués d'ans l´école de sport

2000258

Subventions aux clubs sportifs Villeurbannais

2000264

Aménagement d´un lieu d´accueil polyvalent - Stade des Peupliers - Demande de subvention auprès de l´Etat

2000265

Remplacement des structures gonflables au complexe sportif Boiron Granger - Demande de subvention

2000271

Autorisation de déposer un permis de construire et de signer un contrat de maîtrise d´oeuvre pour la Piscine Boulloche

2000272

Extension des locaux de l´atelier municipal des Transports

2000280

Création d´un poste d´éducateur des activités physiques et sportives, coordonnateur de l´animation sportive pour la direction du sport

👶 Enfance & Jeunesse 6 délibérations
2000243

Adhésion à la fédération des salons et fêtes du livre jeunesse

2000244

Fête du Livre Jeunesse — modalités d´organisation

2000245

Fête du Livre Jeunesse — Contrat entre la Ville et la Société d´Ingéniérie culturelle ´´Geneviève et Gérard Picot´´

2000246

Tarification Fête du Livre Jeunesse — stands exposants - Rémunération divers intervenants

2000247

Reconduction de la Fête du livre Jeunesse - Demande de subventions et de participations

2000282

Modification de la rémunération d'es assistantes maternelles

🌱 Environnement 5 délibérations
2000002

Rapport annuel 1999 sur l´élimination des déchets

2000249

Adoption du règlement intérieur du réseau de lecture publique de Villeurbanne

2000253

Contrat Temps Libres — Ville/Caisse Allocations Familiales (CAF) : Schéma de développement 2000-2002 et signature

2000270

Cession de d'iverses parcelles s'ituées Allée du Mens, au profit de plusieurs propriétaires riverains

2000273

Appel d´offres pour les travaux de requalification de l´aménagement du Parc du Centre

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2000256

Renouvellement de la participation de Villeurbanne au plan intercommunal d´insertion économique de l´Est et du Sud Est Lyonnais (UNI-EST)

2000259

Subventions à diverses associations d´hygiène et de santé

2000262

Observatoire de la demande de logement social de Villeurbanne

💻 Numérique 2 délibérations
2000242

Adhésion de la Ville de Villeurbanne à l´Association des PROfessionnels interNET et Webmestres (@PRONET)

2000278

Avenant au marché conclu avec l´entreprise MBI Altus - Diffusion pour la fourniture de consommables informatiques

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2000283

Modification des attributions et de la rémunération d´un poste de directeur contractuel du service communication

2000286

Révision du cadre du personnel

🤝 Vie associative 1 délibération
2000241

Adhésion à l´association Acoucité

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2000248

Avenant à la convention entre la Ville et l´Agence Rhône-Alpes de services aux entreprises culturelles

🎓 Éducation 1 délibération
2000252

Désaffectation des locaux de l´ex — groupe scolaire Léo Lagrange

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