10 juin 2020

Indemnités au Maire pour frais de représentation

Majoration des indemnités de fonction des membres du Conseil municipal

Indemnités de fonction des membres du Conseil municipal

Comités et Conseils consultatifs municipaux

Création de commissions communales

Désignation des membres du conseil d'exploitation de la régie des marchés d'approvisionnement

Désignation des représentants de la commune au sein du "Fonds de dotation pour Vincennes"

Désignation d'un représentant de la commune au sein de la Maison de Retraite Intercommunale de Fontenay-sous-Bois, Vincennes, Saint-Mandé et Montreuil-sous-Bois

Désignation des représentants de la commune au sein de la Mission Locale des Villes du Nord du Bois

Désignation d'un représentant de la commune au sein du syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole

Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal du Gaz et de l'Électricité en Ile-de-France

Désignation des représentants de la commune au sein du Groupement d'Intérêt public MAXIMILIEN

Désignation des représentants de la commune au sein de la Commission communale des impôts directs

Désignation des représentants de la commune au sein de l'Agence France Locale Société Territoriale

Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges territoriales de l'Établissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois

Désignation des membres de la Commission locale d'évaluation des transferts de charge entre la Métropole du Grand Paris et ses communes membres

Désignation des membres de la Commission consultative des services publics locaux

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'association "Au-delà de l'écran"

Désignation des représentants de la commune au sein de l'association Espace Daniel-Sorano

Désignation des représentants de la commune au sein de l'association vincennoise pour l'aide à domicile

Désignation des représentants de la commune au sein de l'association SYNCOM

Prime exceptionnelle attribuée à certains agents de la commune pendant la période d'état d'urgence sanitaire

Collaborateurs de cabinet

Formation des élus du Conseil municipal

Taux 2020 de la fiscalité directe locale: taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Taux 2020 de la fiscalité directe locale : foncier bâti, foncier non bâti et taxe d'enlèvement des ordures ménagères

Désignation des représentants de la commune au sein de la société d'économie mixte VINCEM

Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Agence Locale de l'Energie et du Climat-Maitrisez votre énergie

Désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication

Désignation des membres de la commission de délégation de service public du Dôme de Vincennes

Désignation des membres de la commission de délégation des services publics

Désignation d'un représentant de la commune au sein de l'Association Festival America

Désignation des représentants de la commune au sein des conseils d'administration des collèges et lycées

Désignation des membres du Syndicat Intercommunal à vocation unique pour l'acquisition et la gestion foncière de la parcelle H21 sur le territoire de la commune de Vincennes en vue de la réalisation d'un lycée

Désignation des membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction du nouveau complexe sportif