8 juillet 2020
52
délibérations
21
Finances & Budget
6
Enfance & Jeunesse
5
Ressources humaines
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Délibérations (52)
Avenants aux conventions avec les associations pour la notification des subventions 2020
Attribution de subventions communales 2020 aux associations sociales, de jeunesse, patriotiques, sportives, culturelles et dans le cadre des relations internationales
Recouvrement des recettes : autorisation permanente et générale de poursuites au comptable public
Octroi de la garantie de la ville à certains créanciers de l'agence france locale - année 2020
Convention de reversement de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2020 avec l'établissement public territorial
Mesures en faveur des usagers des services publics pendant la période d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19
Exonération de redevances en faveur des commerçants et des entreprises pendant la période d'état d'urgence sanitaire liée à l'épidémie du Covid-19
Budget primitif 2020 : budget annexe du centre aquatique 'le dôme"
Budget primitif 2020 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Budget primitif 2020 : budget annexe des spectacles vivants
Budget primitif 2020 : budget annexe de la restauration municipale
Budget primitif 2020 : budget principal et budgets annexes
Rapport d'orientation budgétaire 2020
Rapport développement durable 2019
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la collectivité
Compte administratif 2019 : budget annexe du centre aquatique "le dôme"
Compte administratif 2019 : budget annexe des marchés d'approvisionnement
Compte administratif 2019 : budget annexe des spectacles vivants
Compte administratif 2019 : budget annexe de la restauration municipale
Compte administratif 2019 : budget principal et budgets annexes
Comptes de gestion 2019 : budget principal et budgets annexes
Approbation des aides à projets jeunes
Demande de subvention d'investissement auprès de la C.A.F. du Val-de-Marne pour des travaux de rénovation au titre de l'accueil des enfants en situation de handicap dans les centres de loisirs Vincennois
Avis du conseil municipal sur l'appel à candidature au label Ville amie des enfants 2020 / 2026 (UNICEF)
Avis du conseil municipal sur la carte scolaire 2020/2021
Signature d'une convention relative à la continuité scolaire et à la réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire entre la ville de Vincennes et l'Education nationale
Convention d'objectifs et de financement pour le relais d'assistantes maternelles (R.A.M.)
Plan de formation 2020/2021
Prestations sociales en faveur du personnel
Rémunération des agents placés en Autorisation Spéciale d'Absence (ASA) pendant la période d'État d'urgence sanitaire lié au Covid-19
Modification du tableau des effectifs
Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours empoi compétences
Travaux de la commission consultative des services publics locaux
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils de cuisines et de buanderies des écoles, des structures de la petite enfance et de la restauration municipale
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat, la pose et la mise en service d'équipements et matériels de grande cuisine et de buanderie des groupes scolaires, des crèches et autres services de la Ville
Convention de passage et de pose d'échafaudages nécessaire à la déconstruction de la Cité Industrielle
Convention d'Objectifs annuelle avec SOLIHA Vincennes
Convention de réservation de logements en contrepartie de la surcharge foncière accordée à la société Habitat et Humanisme pour une opération de construction de 9 logements (PLAI), sis 8, rue Victor Basch à Vincennes
Surcharge Foncière au bénéfice de la société Habitat et Humanisme pour l'opération de construction de 9 logements sociaux (PLAI) sis 8, rue Victor Basch à Vincennes
Programme détaillé d'actions et de répartition de l'excédent de liquidation de l'OPH de Vincennes pour l'année 2020
Rapport d'activité 2019 de l'association "Au-delà de l'écran"
Convention d'objectifs pluriannuelle entre la ville de Vincennes et l'association Espace Daniel-Sorano
Convention de partenariat entre la ville de Vincennes et l'association Vincennes en concert - Prima la Musica
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles d'Île-de-France
Rapport annuel 2019 du délégataire de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain Coeur-de-Ville
Rapports annuels 2019 des délégataires de service public pour l'exploitation du service de stationnement souterrain et de surface
Tarification de nouveaux objets à l'effigie de la Ville
Actualisation de la taxe de séjour
Cession du lot n°51 dépendant de l'immeuble sis 25 rue des Laitières
Cession de la parcelle H 152 sise 173 rue Diderot
Rapport de gestion 2018 / 2019 de la VINCEM
Approbation du cahier des charges de rétrocession du local préempté, 10 rue Clément Vienot
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Délibérations de Vincennes
Jeux de données comprenant les délibérations des instances suivantes :
- Conseil Municipal de la Ville de Vincennes depuis le 27/06/2018 ;
- Conseil d'Administration du Centre d'Action Sociale depuis le 10/10/2019 ;
- Comité de la Caisse des Écoles depuis le 19/12/2019.
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